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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2100594_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100172_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101353_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100990_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les observations de Me Briolin pour le préfet de la Guyane. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201879_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellemagistrat BAYADA
DTA_2100855_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
procédures suivantes : I - Sous le numéro 2100855, par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 février 2021 et le 5 octobre 2022, la société civile immobilière Saint-Mathieu, représentée par Me Deplanque
Source officielleJEUDI
69c326f9cdc6046d47d4d155
8 janvier 2026
8 janvier 2026
SARL TRIMETRI C/ SARL [Adresse 1] CLOSERIE DEMANDERESSE SARL [Adresse 2] comparaissant par Maître [B], Avocat à la Cour, à la décharge de Maître [G], Avocat au Barreau de Nice, membre de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2200526_20230824
24 août 2023
24 août 2023
DELEPLANCQUE La République mande et ordonne au préfet de la Guyane en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle2ème Chambre civile
69d80e9bcdc6046d47b0ab02
9 avril 2026
9 avril 2026
[D] [F] [Adresse 1] représenté par Maître Laurence MARTY de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Mme [Z] [J] [Adresse 1] représentée par Maître Laurence MARTY
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301454_20230822
22 août 2023
22 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Deleplancque en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b685
8 septembre 2006
8 septembre 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL- LUEGER SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE ARRÊT du : 08 SEPTEMBRE 2006 No RG : 05 / 01101 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE
Source officielleRéférés expertises
66335be0c0d3e3fe99cae642
19 avril 2024
19 avril 2024
DESPLANQUES CHRISTOPHE ARCHITECTE (ZEBRE ARCHITECTURE) [Adresse 3] [Localité 32] non comparante S.A.S.
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a07
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/01/25 la SCP VALERIE DESPLANQUES la SELARL DEREC ARRÊT du : 14 JANVIER 2025 N° : - 25 N° RG 22/01093
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd8648e
3 octobre 2002
3 octobre 2002
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DUTHOIT-DESPLANQUES Me DAUDÉ ARRÊT du : 03 OCTOBRE 2002 N° : N° RG : 01/01976 DÉCISION DE
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87860
23 juin 2005
23 juin 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP-DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 23 JUIN 2005 No : No RG : 04/01305 DÉCISION DE PREMIÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b119
31 mars 2008
31 mars 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE Me Jean- Michel DAUDÉ ARRÊT du : 31 MARS 2008 No RG : 07 / 00376 DÉCISION ENTREPRISE : jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd9458d
2 mai 2019
2 mai 2019
Ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES, membre de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Eric NEGRE, avocat au barreau de TOURS, D'UNE PART
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bf3
26 novembre 2020
26 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/11/2020 Me Florence GONTIER la SCP VALERIE DESPLANQUES ARRÊT du : 26 NOVEMBRE 2020 No : 247
Source officielleChambre Sociale
626b817dd1fb03057d9a51f4
28 avril 2022
28 avril 2022
APPELANTE : SAS APAVE PARISIENNE SAS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 17 rue Salneuve 75017 PARIS représentée par Me Valerie DESPLANQUES
Source officielle1ère Chambre D
60329907b9f5fe0d9991840c
21 décembre 2017
21 décembre 2017
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre Madame Marie CONTE, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officiellePage 28 sur 96
DELPLANQUE, Bénédicte, LAHOUEL
23/06/2026
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DELPLANQUE, Karine, Kathy, Elodie, DACQUIN
21/06/2026
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Delplanque, Adrien Marc Jean-Pierre
19/06/2026
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VANDENDRIESSCHE-DELPLANQUE-DECORATION en abrégé V 2 D
11/06/2026
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DELPLANQUE, Corentin, Patrick, Claude
31/05/2026
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