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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
686765459f40b42a26419d64
3 juillet 2025
3 juillet 2025
attaquée : n° 24/01088 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 13 Mai 2025 Appelante : Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAM PAGNE BOURGOGNE, représentée par Me Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6887317c1692fcf85d581fc0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
barreau de CHAMBERY Intimée Mme [Z] [X] née le 18 Août 1967 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Cyril
Source officielleChambre commerciale 3-2
67932e4320da87ff5e0112d9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/07825 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W5RV Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état,
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69fd760ccdc6046d4703305e
7 mai 2026
7 mai 2026
: Monsieur [H] [T], représenté par Me Aude LEQUERRE-DERBISE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 98 - N° du dossier E000GGZ7 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Cyril
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00086
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Cyril Y... et de la SCP Raybaudo-Dutrevis-Brines-Courant-Letrosne, alors que le rapport du conseiller rapporteur a été déposé le 26 août 2014 ; Attendu qu'il y a lieu de lui en donner acte ; PAR
Source officielleRétentions
6524ea180188778318399697
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Novembre 1998 à [Localité 3] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de Perpignan dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Ayant pour avocat Me Cyrielle
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69737a12cdc6046d476bad47
22 janvier 2026
22 janvier 2026
2025 Vu la procédure entre Monsieur [F] [C] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Anne BARLATIER PRIVITELLO de la SELARL BARLATIER, avocat postulant au barreau de Lyon Et par Me Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
6545ee044ac6088318da10ec
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Adresse 1] Représentée par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Nous, Marianne FEBVRE, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Cyrielle
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93832
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Cyril X... et Mme Audrey Y... à payer à M.
Source officielleChambre 4-2
696b6b4acdc6046d47a22ecc
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Guillaume KATAWANDJA, Conseiller Madame Muriel GUILLET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026141380
4 juillet 2012
4 juillet 2012
Jean-Pierre A, Mlle Emilie A et Mlle Cyrielle A, demeurant ... ; les consorts A demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt n° 10PA01074 du 7 avril 2011 par lequel la cour administrative d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f468
3 avril 2012
3 avril 2012
Cyril X... C/ Mme Cécile Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ebe
15 février 2016
15 février 2016
Cyril X... C/ Mme Sandrine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f4
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Cyrille X...
Source officiellecomm
613721e2cd580146773f86ff
12 juillet 1993
12 juillet 1993
trust cy of New York, dont le siège est ... (1er), 2°) la société Morgan gestion, dont le siège est ... (1er), 3°) la société Morgan et compagnie, dont le siège est ... (1er), 4°) la société Cyrill
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467111.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:475708.20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2023. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:475894.20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2023. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469398.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469400.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP
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