demeurant Trou au Chien, 97130 Capesterre Belle-Eau, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre), au profit de Mme Sophie Y..., demeurant Trou au Chat

Jean-Claude B..., demeurant Mas de la Pierrelat à Saint-Bonnet de Chavagne (Isère), 2 ) la société anonyme Truchet, dont le siège est à Chatte (Isère), prise en la personne de ses représentants légaux

Jean-Pierre C..., demeurant "La Chaterie", Le Change (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre), au profit : 1 / de Mme veuve Gérard B..

Mme B soutient qu'elle a besoin d'être logée avec son chat dans un logement de type T2 d'au moins 55 mètres carrés dans une résidence fermée avec une place de stationnement privée et de grandes fenêtres

Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 juillet et 1er septembre 2021, la commune de Sainte-Foy-Tarentaise, représentée par Me Chat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge

Peter Chester contre le Royaume-Uni (Requête n° 12395/86);   Considérant que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 3 juillet 1990 et que le délai de trois mois prévu à

Medical documents from the day after her release confirmed a head trauma and a police officer testified having heard her complain about pain in the back of her head and in the chest.

A, représenté par Me Chehat, demande au juge des référés, saisi en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de l'arrêté du 27

, a haematoma on the shoulder, an abrasion on the chest and an oedema in the occipital region of the head.

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Le 16 février 2024, le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Villefranche-sur-Saône a : déclaré irrecevable la demande de Mme [D] tendant à la restitution de ses chats, rejeté la demande

He complained of pain in his chest area and explained that he had been placed in a cell where he had been ill-treated by inmates.

cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales d’Auvergne (ci-après l’URSSAF AUVERGNE) a décerné le 20 juin 2019 à l’encontre de Mme [P] [R], en sa qualité de gérante majoritaire de la SARL CHAT

La participation aux " chats " en ligne organisés par le chargé de travaux dirigés n'ayant pas été prise en compte dans l'attribution de cette note de participation orale, la requérante ne peut utilement

La gestion d'une fourrière ou d'un refuge, l'élevage, l'exercice à titre commercial des activités de vente, de transit ou de garde, d'éducation, de dressage et de présentation au public de chiens et chats

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B a été victime d'une chute au niveau de l'entrée extérieure de son logement, alors qu'il était monté sur un meuble extérieur pour récupérer son chat qui avait grimpé sur un muret attenant à son logement