D C, représenté par Me Cervoni, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge en droits et en pénalités des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et des contributions sociales auxquelles

affrontement entre des fonctionnaires et des Roms, le requérant, âgé de 14 ans à l’époque, aurait été battu par un policier alors qu’il avait prévenu celui-ci qu’il venait de subir une opération du cerveau

Il s’agissait du cerveau, du cœur, du poumon droit, du rein droit, d’un fragment du foie, de la rate, de la surrénale droite, du pancréas, du larynx et des carotides droite et gauche.

Le siège lésionnel précisé est « cerveau - anévrisme ».

justifié par les pièces médicales produites par l'appelant que celui-ci souffre de troubles cérébraux et neurologiques graves, spécialement une épilepsie généralisée non stabilisée avec séquelles du cerveau

AGENCE DE GESTION ET DE RECOUVREMENT DES AVOIRS SA ISIS ET CONFISQUÉS, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX, avocats au barreau

Les demandeurs font état de ce que le testament litigieux aurait été rédigé 6 jours avant une lourde intervention chirurgicale du cerveau intervenue le 05 décembre 2021.

. ; cette dernière doit en outre se faire opérer d’une masse constatée au niveau de son cerveau le 15 janvier 2026 ; - il existe un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée : *elle

B A et Mme C A, représentés par Me Cerveau, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de l'obligation de payer la somme de 58 793 euros résultant des sept saisies

laquelle était en charge de la réalisation des travaux d'infrastructures aériennes et routières sur l'atoll de Hao (Polynésie française) ; qu'il est décédé le 27 septembre 1994 des suites d'un cancer du cerveau

La décision contestée rapporte toutefois les propos de l'intéressé faisant état d'un " kyste au cerveau " et du besoin d'une prothèse la jambe droite, et mentionne qu'il n'est pas établi que les autorités

l'agent de l'ANAH au motif pris de la mention de 1,5 parts sur son avis d'imposition, la contraignant à déposer un deuxième dossier en février 2021 ; - sa fille a informé l'ANAH de son opération du cerveau

déférée à la Cour : Jugement du 08 Septembre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/05608 APPELANT Monsieur [K] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Christine CERVERA

SYNDICAP IMMOBILIER 33 Rue César Campinchi 20200 BASTIA représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION

Ruote de Falconaja BP 680 20604 BASTIA ayant pour avocat Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : SCP GILLIBERT ET ASSOCIES Es qualités d'dministrateur judiciaire de la Clinique

documentaire intitulé " La liste A... ou l'histoire d'une vengeance d'Etat " avec en exergue cette citation prêtée à Madame A... en 1972 : " les auteurs de la tuerie de Munich seront châtiés, les cerveaux

" mentalité et éducation () sales et puantes " et en écrivant au directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation " vous êtes un individu à la pensée très limitée et au cerveau

Par un mémoire enregistré le 16 mai 2024, la société Bioclimatik, représentée par Me Cerveaux, avocat, exprime ses réserves d'usage et sollicite la mise en cause des sous-traitants TEC Réunion et ECIS