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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2500949_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Bélot, premier conseiller, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2106074_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Sébastien Bélot, premier conseiller, M. Jean-Louis Perez, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024. L'assesseur le plus ancien, signé S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2205280_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400229_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Bélot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2309303_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Bélot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Magistrat Belot

DTA_2405826_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2208682_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2207772_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2409318_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Bélot, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2409387_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Bélot, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2112453_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Bejin Camus Belot, demande au tribunal de prononcer la décharge de la somme mise à sa charge par avis de mise en recouvrement du 20 août 2019 et correspondant aux suppléments d'impôt sur les sociétés et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2304447_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2301597_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2302009_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Bélot, - les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique, - et les observations de de Me Lecour, assistant M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2303733_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205482_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Bélot, - les observations de Me Le Mignot, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2302283_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Bélot, - les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique, - et les observations de Me Bourgeois, substituant Me Arvis, représentant Mme I....

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400198_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Bélot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2408355_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Bélot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2410294_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Bélot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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