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12 217 résultats pour « Audrey Singer »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés expertises

6a17369acdc6046d4725475c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

MF [H] [K] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Audrey FUNK, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6348fedb63d497adffda3d8d

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6966b07bcdc6046d472f0044

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Janvier 2026 Dossier N° RG 24/00775 - N° Portalis DB3B-W-B7I-C5LB DEMANDERESSE Madame [U] [W] née le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 8] (TARN) demeurant [Adresse 5] représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Référés

668e2567fcf93851fdd6478d

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Présidence Ordonnance de référé du 09 JUILLET 2024 / 2024 N° RG 24/01192 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G7XG [D] [X] C/ [J] [O]- [I] [N] épouse [O] Expéditions le 09 juillet 2024 Me Audrey

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. A

6788198ec21c0e53e790aabf

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DBYS-W-B7I-M5QV ------------- [U], [S], [O] [W] épouse [P] [T], [Y], [V] [P] C/ Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Cindy PARAGE - Me Audrey

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

686eb47272b5e5e648cb0ff6

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Signé par Madame DRAGIC Présidente et par Madame HALLOT, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

68885728dbf0f4a9225a76cb

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

ENGIE GLOBAL MARKETS N° SIRET 437 982 937 [Adresse 6]; [Adresse 1] [Localité 3] Représentants : Me Romain ZANNOU, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0113 et Me Audrey HINOUX de la

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

686579b972b7e1b6bf1d7ada

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Signé par Madame DRAGIC Présidente et par Madame HALLOT, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

69cd6ca5cdc6046d47c78c2b

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Portalis 352J-W-B7G-CYDFG N° MINUTE : DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mercredi 01 avril 2026 (Articles 394 à 399 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Association [1] O.S.C., dont le siège

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cf1d7ccdc6046d47ed08a5

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 09/10/2025 CHAMBRE 1-10 RG : NOM.docx ENTRE : [C] SAS, dont le siège

Source officielle
CA

Chambre 1-5

653b554708c361831812f553

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Mme Audrey CARPENTIER, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

67ef71698d5c08d4a262e646

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

GMF ASSURANCES, dont le siège social [Adresse 3] - [Localité 5], pris en la personne de ses représentants légaux en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Constance DRUJON

Source officielle
CA

Première Présidence

64ddb85a434f6ed969889c7e

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

[U], [S] [H] né le 29 Juillet 1965 à [Localité 5] ([Localité 2]), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocate postulante inscrite au barreau de CHAMBERY

Source officielle
CA

ETRANGERS

62cd0f0be91c8e9fcf0712b9

Appel

10 juillet 2022

10 juillet 2022

dimanche 10 juillet 2022 audience en visio conférence en application de N° RG 22/01175 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMAV Magistrat(e) délégué(e) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère assisté(e) de Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5fa

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

De cette union sont issus deux enfants : Audrey, née le 7 juin 1984 et Anaïs, née le 18 août 1989.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbd4

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

compte au délibéré collégial ARRÊT : Par défaut, contradictoire, prononcé hors la présence du public le 02 Octobre 2012 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats et et signé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11326

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société APSIDE, société anonyme, dont le siège

Source officielle
TJ

PPP CREDIT JCP

6973e872cdc6046d477c8905

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

par Audrey BRICQUEBEC, Président, et Laurence GONTIER, greffier présent lors de la mise à disposition au greffe.

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

686c0c89dd7001754d61ab37

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Y] [V] [R] a été entendu(e) en ses explications ; Me Audrey DELHOMME, avocat de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679933fcca73a1c9dee88ced

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La décision est rendue sur le siège.

Source officielle

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