de plus de 20 milles de la terre la plus proche. 4.2 Dans le cas de navires à passagers qui sont utilisés pour des transports spéciaux d'un grand nombre de passagers, comme le transport de pèlerins, l'Administration peut, si elle juge qu'il est impossible

Article 221-II-1/42

—

36 h : .1 tous les éléments du matériel de communications intérieures nécessaires en cas de situation critique ; .2 le matériel de navigation de bord prescrit à l'article 221-V/19 ; lorsque l'application de cette disposition est déraisonnable ou impossible

Article 5

—

Sauf dans le cas d'une installation de remplissage dotée de dispositifs rendant impossible l'utilisation des appareils de remplissage à des personnes non autorisées, l'accès à l'installation de remplissage est fermé par une clôture d'une hauteur minimale

Article Annexe II

—

mandataire (non-projection de ses valeurs, priorités ou choix personnels) ; application des principes de liberté et de respect de la personne ; -distinction entre les principes de vigilance et d'interventionnisme ; ses représentations personnelles confrontées

Article L441-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 13

Code de la construction et de l'habitation

thérapeutique mentionné au 9° de l'article L. 312-1 du même code ; c) Personnes mal logées ou défavorisées et personnes rencontrant des difficultés particulières de logement pour des raisons d'ordre financier ou tenant à leurs conditions d'existence ou confrontées

Article Annexe III

—

signalée sans délai à l'inspection des installations classées. e) Ouvrages d'entreposage : Les ouvrages permanents d'entreposage de déchets ou d'effluents destinés à l'épandage sont dimensionnés pour faire face aux périodes où l'épandage est soit impossible

Article Annexe II

—

Les ouvrages permanents d'entreposage de déchets ou d'effluents sont dimensionnés pour faire face aux périodes où l'épandage est soit impossible, soit interdit par l'étude préalable.

Article Annexe 150-1.VII

—

Il est impossible de trouver, pour assurer le premier quart au début d'un voyage et les quarts ultérieurs, des personnes suffisamment reposées et aptes au service à tous autres égards. 3.10.

Article Annexe III

—

Stockage des déchets ou effluents Les ouvrages permanents d'entreposage de déchets ou d'effluents sont dimensionnés pour faire face aux périodes où l'épandage est soit impossible, soit interdit par l'étude préalable.

Article Annexe III

—

avec ces épandages est signalée sans délai à l'inspection des installations classées. e) Ouvrages d'entreposage : Les ouvrages permanents d'entreposage de déchets ou d'effluents sont dimensionnés pour faire face aux périodes où l'épandage est soit impossible

Article Annexe III

—

Les produits logiciels rendent impossible toute modification des informations enregistrées une fois le procès-verbal de contrôle imprimé et validé.

Article Annexe III

—

délégué (non-projection de ses valeurs, priorités ou choix personnels) ; application des principes de liberté et de respect de la personne ; -distinction entre les principes de vigilance et d'interventionnisme ; ses représentations personnelles confrontées

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

Lorsqu'une mise en marche rapide de cette source d'énergie ne peut être garantie ou est impossible dans la pratique ou si des températures plus basses sont prévues et que le local dans lequel se trouve cette source d'énergie n'est pas chauffé, un chauffage

Article Annexe III

—

Les produits logiciels rendent impossible toute modification des informations enregistrées une fois le procès-verbal de contrôle imprimé et validé.

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

Si, pour des raisons techniques, cela est impossible, le dispositif de coupe est réglé à une hauteur aussi proche que possible de 3 cm. Le gazon de l'aire d'essais est tondu avant toute mesure acoustique avec ce réglage du dispositif de coupe.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

La validation des écritures saisies consiste à figer les différents éléments de l'écriture visés au 2. 1 de façon telle que toute modification ultérieure de l'un de ses éléments soit impossible. Aucun effacement d'écriture n'est autorisé.

LEGIARTI000049878432

—

Aérodrome de dégagement : aérodrome vers lequel un aéronef peut poursuivre son vol lorsqu'il devient impossible ou inopportun de poursuivre le vol ou d'atterrir à l'aérodrome d'atterrissage prévu, où les services et installations nécessaires sont disponibles

Article 230-2.09

—

En particulier, on évitera la présence de carènes liquides ; si cela est impossible, les résultats devront être corrigés en conséquence. 4.3.

Article 223 a-II-2/10

—

Toutefois, lorsque l'administration estime que cette dernière disposition est impossible à réaliser dans la pratique, elle peut accepter que les extrémités des tuyaux de sonde se trouvent dans les locaux de machines à condition qu'il soit satisfait à

Article 223 a-II-2/03

—

A titre exceptionnel, les tuyaux d'aspiration et de refoulement de la pompe d'incendie de secours peuvent traverser le local de machines sur de petites longueurs s'il est impossible dans la pratique de les faire passer à l'extérieur, à condition de préserver

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