Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
63c256680bfda47c90075ef7
13 janvier 2023
13 janvier 2023
805 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 08 novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie PIGNON, Président chargé du rapport,
Source officielle2ème chambre section B
64a8ff6e03029105dbedc23a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
paritaire des baux ruraux d'AVIGNON en date du 11 Janvier 2023, N° RG 22/00001 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Corinne STRUNK, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article
Source officielleChambre Commerciale
6881beb953f7f060d28c78c5
23 juillet 2025
23 juillet 2025
EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE - et par Me Nathalie DE ROECK, avocat au barreau d'ARDECHE INTIMEE DÉBATS : Après avoir entendu en application des dispositions de l'article
Source officielle1ère Chambre civile
65b209d5c4cf860008dff346
23 janvier 2024
23 janvier 2024
805 du Code de procédure civile.
Source officielle1ère Chambre civile
66162bd599851e0008f1e4e0
9 avril 2024
9 avril 2024
Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.
Source officielle1RJ PROC. COLLECTIVES
6966c6a8cdc6046d4730bf6a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Débats tenus à l'audience en chambre du conseil du 1er décembre 2025 devant Hervé HUMBERT qui en a fait rapport et en a rendu compte au Tribunal en cours de délibéré, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Sociale
626b818ad1fb03057d9a52b5
28 avril 2022
28 avril 2022
805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 17 Mars 2022 sans opposition des parties devant Monsieur POUPET, Président, magistrat chargé du rapport.
Source officielle2ème Chambre civile
6686eaabe74459e0c7ed3a4a
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Le dossier a été distribué à André ROLLAND, assesseur, qui en application de l’article 805 du Code de procédure civile, a fait rapport à la composition collégiale de la 2ème chambre civile.
Source officielleChambre 1 A
670a1155f178dc2492b0f9d0
9 octobre 2024
9 octobre 2024
450 du Code de Procédure Civile
Source officielleChambre 1 A
670a1155f178dc2492b0f9d6
9 octobre 2024
9 octobre 2024
450 du Code de Procédure Civile
Source officielleChambre 1 A
670a1155f178dc2492b0f9d8
9 octobre 2024
9 octobre 2024
450 du Code de Procédure Civile
Source officielleChambre 1 A
670a1155f178dc2492b0f9da
9 octobre 2024
9 octobre 2024
450 du Code de Procédure Civile
Source officielleChambre 1 A
670a1156f178dc2492b0f9de
9 octobre 2024
9 octobre 2024
450 du Code de Procédure Civile
Source officielleChambre 1 A
670a1156f178dc2492b0f9e0
9 octobre 2024
9 octobre 2024
450 du Code de Procédure Civile
Source officielleChambre 1 A
670a1156f178dc2492b0f9e2
9 octobre 2024
9 octobre 2024
450 du Code de Procédure Civile
Source officielleChambre 1 A
670a1156f178dc2492b0f9e4
9 octobre 2024
9 octobre 2024
450 du Code de Procédure Civile
Source officielleChambre 1 A
670a1156f178dc2492b0f9e6
9 octobre 2024
9 octobre 2024
450 du Code de Procédure Civile
Source officielleChambre 1 A
670a1156f178dc2492b0f9ea
9 octobre 2024
9 octobre 2024
450 du Code de Procédure Civile
Source officielle11e chambre
64a7b2683bcaf505db696bd9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du19 Juin 2023, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thierry CABALE, Président chargé du rapport.
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e0d
22 avril 2024
22 avril 2024
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Mars 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laurence SINQUIN, Président chargé du rapport
Source officiellePage 27 sur 6201