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8 075 résultats pour « Marc OUTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2206845_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Vu : - le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200368

Cassation

12 mars 2015

12 mars 2015

réintégré dans l'assiette des cotisations de la société Alpifen (la société) le montant de la souscription par cette dernière d'un abonnement au service "CE pour tous" ainsi que la fourniture aux salariés d'outils

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69cf5521cdc6046d47f2f1f3

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Connaissance & Relation Client/Marché : - administrer et faire évoluer le programme de fidélisation, - piloter et accompagner la mise en place d'un outil web ayant fonctionnalités CRM, - mettre en '

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2214395_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

La société par action simplifiées (SAS) GPasPlus exploite une place de marché en ligne et une plate-forme de e-commerce.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

678750b8892c83ef59be5a3f

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En conséquence, cette rétention des outils réclamés a duré du 2 avril 2019 au 24 mai 2019.

Source officielle
CC

soc

6079b1409ba5988459c51734

Cassation

6 juin 1989

6 juin 1989

Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Grenoble, 17 mars 1986), que la société Cézus chimie a été affectée du 6 au 12 décembre 1984 de mouvements de grève

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69add988cdc6046d47f8d985

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Sur la demande en paiement d'une indemnité pour perte de marge La SARL CHEZ BUBU n'a pu disposer de son outil de travail du 9 juin au 23 juin 2023 du fait du moteur défectueux.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301456_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

de location de photocopieurs multifonctions et d'outils de gestion associés ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Stains, outre les entiers dépens, une somme de 2 500 euros en application de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01996

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Par ailleurs, la surcapacité de l'outil industriel existant au sein des entités du groupe dédié à ce secteur au regard du volume d'activité du marché des très faibles perspectives de croissance appuie

Source officielle
CC

cr

6079a87d9ba5988459c4d7f9

Cassation

14 octobre 2003

14 octobre 2003

prévenu soutient qu'il n'a pas procédé à des modifications importantes, ce que les premiers juges ont admis, car il apparaît que toutes les interventions de l'entreprise soit sur le bâtiment soit sur l'outil

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:1010DEC001976192

Admin. suprême

10 octobre 1994

10 octobre 1994

In January 1991 there were five leisure houses within the outline objective.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA01130_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Ce taux de marge nette moyen a été déterminé à partir des marges nettes correspondant aux chiffres d'affaires et aux résultats d'exploitation déclarés par chacune des sociétés du panel au titre des exercices

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc92

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

L'objectif est de développer ce site vers de nouveaux marchés et de l'amener au niveau d'excellence de nos autres activités.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc94

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

L'objectif est de développer ce site vers de nouveaux marchés et de l'amener au niveau d'excellence de nos autres activités.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc95

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

L'objectif est de développer ce site vers de nouveaux marchés et de l'amener au niveau d'excellence de nos autres activités.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc97

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

L'objectif est de développer ce site vers de nouveaux marchés et de l'amener au niveau d'excellence de nos autres activités.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc98

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

L'objectif est de développer ce site vers de nouveaux marchés et de l'amener au niveau d'excellence de nos autres activités.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc9d

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

L'objectif est de développer ce site vers de nouveaux marchés et de l'amener au niveau d'excellence de nos autres activités.

Source officielle
CE

5ème - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039161391

Admin. suprême

30 septembre 2019

30 septembre 2019

) demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a rejeté sa demande tendant à ce qu'il définisse un " outil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2201522_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

La société Aquitaine de gestion urbaine et rurale, ci-dénommée société AGUR, se portait candidate à l'attribution de ce marché le 16 mai 2022.

Source officielle