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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613722b5cd5801467740065d
19 décembre 1996
19 décembre 1996
primaire d'assurance maladie (CPAM) du Val-de-Marne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section B), au profit de la société Lambert
Source officielleciv1
613723efcd58014677410165
25 juin 2002
25 juin 2002
Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 2000 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre civile), au profit de la société Clinique Lambert, dont le siège est ...,
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2328949_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Megherbi pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2329238_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2315497_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Le rapport de Mme Lambert a été entendu à l'audience, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2315660_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2405654_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2407276_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2407526_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme B..., première présidente.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2427358_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2430550_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2430882_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9024a
7 février 2013
7 février 2013
Y... ès qualité de Mandataire Liquidateur de la SA LAMBERET, SA AXA FRANCE IARD, Compagnie d'assurances MMA IARD, SA MADRIAS M. J/ E.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046551427
25 octobre 2021
25 octobre 2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE LAMBERT ET VALETTE
Source officielleChambre 1-3
6364ba2ae405357f749ea4ec
20 octobre 2022
20 octobre 2022
d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [V] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT
Source officielleSaisies immobilières
68efe744c07170de10e46209
2 octobre 2025
2 octobre 2025
EXECUTION SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT rendu le 02 Octobre 2025 DEMANDERESSE : Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son syndic LE CABINET SAINT LAMBERT
Source officielleVentes/Ch 4 Cb4
69694fdbcdc6046d47718fa8
9 janvier 2026
9 janvier 2026
2026 AUDIENCE PUBLIQUE DES VENTES FORCEES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PAU, département des Pyrénées-Atlantiques, tenue au Palais de Justice de ladite ville, le 09 JANVIER 2026 par Mme Geneviève ALAUX-LAMBERT
Source officielleVentes/Ch 4 Cb4
69d95de8cdc6046d47cfa201
3 avril 2026
3 avril 2026
2026 AUDIENCE PUBLIQUE DES VENTES FORCEES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PAU, département des Pyrénées-Atlantiques, tenue au Palais de Justice de ladite ville, le 03 AVRIL 2026 par Mme Geneviève ALAUX-LAMBERT
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2306861_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
A B, représenté par Me Lambert, demande au tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article L 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision implicite du
Source officielleciv2
607943529ba5988459c41f32
16 juillet 1976
16 juillet 1976
COMMERCE AYANT HOMOLOGUE UN CONCORDAT VOTE PAR UNE ASSEMBLEE DES CREANCIERS DE LA SOCIETE LES TRANSPORTS DE LIQUIDES (STL), DONT CHENARD EST SYNDIC AU REGLEMENT JUDICIAIRE, TROIS DES CREANCIERS, HAVARD, LAMBERT
Source officiellePage 27 sur 670