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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494874.20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
dossier ; Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle
Source officielle6e chambre
6036616fdbf64802cabfc188
3 novembre 2015
3 novembre 2015
la SA FIABILA sur son lieu de travail [Adresse 2] Ayant pour avocat Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 20140603 et Me Isabelle
Source officielleChambre 2 A
68e9e9e4bb2ead0a581fb046
10 octobre 2025
10 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Mai 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD,
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efe3
12 septembre 2011
12 septembre 2011
APPELANTE : Mme Isabelle Y... épouse X...
Source officielle4ème chambre 2ème section
68dec3d16af9fd1f8094dd9a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] [1] [1] Copies certifiées conformes : Me Isabelle DUQUESNE-CLERC #A0895 Me Yohann TOREAU #L0150 Me Emmanuel CONSTANT #C0639M.
Source officielleChambre 4-8b
668f76bd9b65e642c58784b2
5 juillet 2024
5 juillet 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 05 Juillet 2024 Signé par Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre et Madame Isabelle LAURAIN, greffier auquel la minute
Source officielleRéférés du PP
68fc59c8af64986e40f71caa
24 octobre 2025
24 octobre 2025
AFFAIRE : [W] C/ [B] JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 24 Octobre 2025 A l'audience publique des référés de la cour d'appel de Nîmes du 10 octobre 2025, Nous, Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c16d
5 juin 2008
5 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 15 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c175
26 juin 2008
26 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 22 Mai 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9aa
7 décembre 2011
7 décembre 2011
* * * Madame Isabel X...et Monsieur Carlos Y... se sont mariés le 15 août 1992 à ESPONSENDE (PORTUGAL) sans contrat de mariage préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db90
31 mars 2011
31 mars 2011
ARRÊT DU 31/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 00763 Jugement (No 08/ 00762) rendu le 17 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : CA/ VV APPELANTE Madame Isabelle
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:453012.20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Aux termes de l'article 31 de la même loi, dans sa rédaction applicable : " Les autorisations relatives à l'usage de la ressource radioélectrique que le Conseil supérieur de l'audiovisuel peut accorder
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10540
9 juin 2021
9 juin 2021
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 JUIN 2021 1°/ le groupement Santé retraite, groupement d'intérêt économique, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Climarep Clinique Sainte-Isabelle
Source officielle1re chambre 3e section
627f48fb551627057d32e1e7
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616343f988dc29ccde27f1bd
5 mai 2011
5 mai 2011
L'évolution de carrière de Madame [G] [P], passée de consultante en recrutement à responsable des ressources humaines puis à directrice des ressources humaines, déroulement de carrière accompagné d'augmentations
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8f3
2 avril 2008
2 avril 2008
plaidoiries et explications des parties, assisté de Annie FOUR, Greffier, uniquement présent aux débats, en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur Yves DUBOIS, Président, Madame Isabelle
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01877
11 septembre 2018
11 septembre 2018
________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c151
15 mai 2008
15 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 15 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c182
26 juin 2008
26 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officiellePage 27 sur 248