d'une paroi rocheuse située [Adresse 22] parcelles MK [Cadastre 14], [Cadastre 15] et [Cadastre 16] » au nom de « GARELLI » avec le numéro du marché, pour un montant total de 71 867,67 euros, avec la

They had then twisted his arms behind his back, handcuffed him and dragged him into their Gazel vehicle.

. # Armando Toledano Laredo og Mario Garilli mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Betydningen af en kontrakt om midlertidig ansættelse. # Forenede sager 225/81 og 241/81.

En présence de Madame Anne GAULLIER, Vice-Procureure de la République.

la société Trane montrait que l'article II-2 du contrat de fourniture de moteurs stipulait à la charge de la société ABB que "les pièces du moteur seraient exposées au produit réfrigérant liquide ou gazeux

l'enfance (ASE), est en cours d'acquisition de compétences professionnelles recherchées et est parfaitement intégré socialement, comme le démontre la présence en audience du président de l'association Garelli

des mémoires, enregistrés le 15 juillet 2020, le 10 juin 2022 et le 8 novembre 2022, la société Razel-Bec, prise en sa qualité de mandataire du groupement solidaire composé des sociétés Razel-Bec, Garelli

.. l'après-midi du 29 mars 1994 (donc avant la consultation du médecin) selon lesquelles elle avait montré à ce militaire l'intérieur de ses avant-bras dont l'un portait un pansement ou une bande de gaze

né le 26 Novembre 1948 à SAINT ETIENNE (42) ... 42000 SAINT ETIENNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Robert GALLETTI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame

. # Filippo Galli. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Pretura di Roma - Italië. # Zaak 31-74.

représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP CHAS-BRILLATZ-GAZZERI-CARVALHO, avocats au barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 05 Septembre

C A B, représenté par Me Garelli, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a implicitement refusé de faire droit à sa demande de titre de séjour ;

B A, représenté par Me Garelli, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 septembre 2022 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande de titre de séjour et lui a fait obligation

JAGAROU prise en la personne de son représentant légal 26 Rue Rabelais-37500 CHINON Représentée par Maître Catherine GAZZERI-RIVET de la S. C. P.

Gilbert Gabelli, demeurant Route de Figarella Santa Maria Di Lota, 20200 Miomo, 33 / de M. Jean-François Ghirardini, demeurant Lotissement Les Fours à Bois n° 11, 20620 Biguglia, 34 / de M.

A B, représenté par Me Garelli, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a refusé de l'admettre au séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet des

C, représenté par Me Garelli, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er décembre 2021 ; 2°) d'annuler la décision implicite de refus de séjour en date du 5 novembre 2019 ; 3°) d'enjoindre

C, représenté par Me Garelli, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 avril 2024 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 février 2024