Channel France, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du comité d'entreprise de la société Clear Channel France, l'avis de M.

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 AVRIL 2026 La société Cityz media, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée société Clear

A D, représenté par Me De Clerck, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 19 octobre 2021 par laquelle le préfet de police de Paris lui a fait obligation de quitter le territoire

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - et les observations de Me Le Floch, substituant Me De Clerck, avocate de Mme C et de M. B.

[3] Formalités relatives aux arrêtés de réglementation des sonneries de cloches.

  Violation de l’article 6 § 1 (durée) de Clerck c.

Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 21 janvier 2025 et le 15 février 2026, Mme A..., représentée par Me de Clerck, demande à la cour : 1°) d’

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 septembre 2025, Mme A B, représentée par l'AARPI Clerck-Duhayon, Me de Clerck, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 avril 2022, Mme B A, représentée par Me de Clerck, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Channel France, de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de la société Clear Channel France, l'avis de M.

A, représenté par la SCP Patrick François et associés, agissant par Me Cleach, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 juillet 2021 du tribunal administratif de Toulon ; 2°) de prononcer

[V] a été engagé, en qualité d'attaché technico-commercial, par la société Clear Channel France.

Colomb-Clerc et Cailliau, conseillers, et, page 3, qu'à l'audience publique du mardi 22 septembre 1992, au cours de laquelle l'affaire a été instruite, plaidée et mise en délibéré, la Cour était autrement

publiés antérieurement au 19 juin 1983 était prescrite", cependant que la prescription s'étendait à l'ensemble des demandes formées par la société Magnum photos, en ce compris celles concernant les clichés

, lutte pour la possession du ballon de rugby pour le quatrième cliché, dribble d’une joueuse de basketball pour le dernier cliché), des émotions représentées ou de leur degré d’intensité (en ce que les

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2020 l'association Comité d'entraide " Ti Jikour ", représentée par Me Cleach, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;

Julien Cléach, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 4 mai 2026 11ème Chambre N° PCL : 2026J00663 URSSAF D'ILE DE FRANCE / SASU ZOCH CLEAN CONCIERGERIE N° RG : 2026P00680 DEMANDEUR URSSAF D'ILE