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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2318011_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Le rapport de Mme Claire Chauvet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2309675_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Délibéré après l'audience du 21 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2303912_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
ou équivalent dans prolongement de la rue Georges Chaumette, sise sur la parcelle AH 012 faisant partie du lotissement " rue Chaumette " et décrite à tort comme un accès piéton, il ne ressort pas des
Source officielleChambre Prud'homale
696230cbcdc6046d47d51f26
6 janvier 2026
6 janvier 2026
] représenté par Me Stéphanie CHOUQUET-MAISONNEUVE de la SELARL VITAE AVOCAT, avocat au barreau D'ANGERS ET : S.A.S. [2] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Jean-David CHAUDET
Source officiellePCP JCP fond
678172e86d34da2cbdcda209
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Stéphane BRUSCHINI-CHAUMET Maître Claude BURGEAT Maître [U] [O] S.N.C.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67820930fa7a008e5409f3b6
25 juillet 2024
25 juillet 2024
APAVE NORD OUEST Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Dominique LACAN, avocat au barreau de PARIS S.A.R.L.
Source officielleService des référés
67f80d3acf40727a0043ba51
9 avril 2025
9 avril 2025
copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet DEGUELDRE, Societé par actions simplifiée [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Ghislaine CHAUVET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00010
10 janvier 2018
10 janvier 2018
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 10 F-D Pourvoi n° A 14-12.821 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ____
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01266
19 septembre 2018
19 septembre 2018
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1266 F-D Pourvoi n° X 17-11.450 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01181
12 septembre 2018
12 septembre 2018
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1181 F-D Pourvoi n° H 17-11.275 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. X....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01194
11 septembre 2019
11 septembre 2019
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1194 F-D Pourvoi n° A 18-15.229 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de M. W... L....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01118
10 juillet 2019
10 juillet 2019
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1118 F-D Pourvoi n° V 17-22.603 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00548
3 avril 2019
3 avril 2019
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 548 F-D Pourvoi n° G 17-26.916 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ___
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00211
13 février 2019
13 février 2019
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 211 F-D Pourvoi n° F 17-17.691 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ____
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01034
26 juin 2019
26 juin 2019
CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1034 F-D Pourvoi n° M 16-24.247 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec6
25 juin 2021
25 juin 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 3 juin 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielle1ère Chambre
64364d7429c3df04f589a643
11 avril 2023
11 avril 2023
de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Yann NOTHUMB, Plaidant, avocat au barreau de LORIENT Madame [T] [B] épouse [E] née le 21 Janvier 1992 à [Localité
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201299
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Y..., mandataire judiciaire ; Attendu, selon l'arrêt, que la cour d'appel était composée, lors des débats et du délibéré, de Mme Chesnot, conseillère faisant fonction de présidente, de Mme Hecq-Cauquil
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a14
8 décembre 2005
8 décembre 2005
CHAUDET - J. BREBION - J.D. CHAUDET, avoués assisté de Me Jean-Lo'c PERREAU, avocat Madame Thérèse Y... épouse X... Saint F... 29150 CAST représentée par la SCP Y. CHAUDET - J. BREBION - J.D.
Source officielle9ème chambre
DTA_2400734_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 30 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Françoise Guillemin, première conseillère, M. Emmanuel Bernard, conseiller.
Source officiellePage 27 sur 472