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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2304157_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 8 novembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Naud, premier conseiller, M. Pinturault, premier conseiller.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304160_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Le rapport de Mme Cabanne, présidente rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304477_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Cabanne, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304638_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 20 décembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306637_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 3 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller M. Frézet conseiller.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305852_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Délibéré après l'audience du 6 mars 2024 à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303586_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Le rapport de Mme Cabanne, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201899

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

avec le caterpillar, la pelle se trouvait à une hauteur de 50 cm du sol, que de celles des témoins – monsieur E...précisant qu'il avait vu l'engin défoncer une première fois la cabane puis faire marche

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:424065.20211029

Admin. suprême

29 octobre 2021

29 octobre 2021

d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 11 juillet 2018 par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a refusé de qualifier de documentaires les programmes " Billy l'exterminateur : le B ", " Cabanes

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204781_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne ; - et les conclusions de M. Josserand, rapporteur public. 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203950_20240918

Administratif

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106537_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : * le rapport de Mme Cabanne, présidente rapporteur, * les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404940_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Délibéré après l'audience du 9 avril 2025 où siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Boutet-Hervez, conseiller.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2406045_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Cabanne. Considérant ce qui suit : 1. Mme C et M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2406391_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Cabanne, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403960_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, - les observations de Me Dirou, représentant de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2407493_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 1er octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Roussel Cera, premier conseiller, Mme Lahitte, conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500016_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 17 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, Mme Lahitte, première conseillère.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163725

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

que, contrairement à que lui indique le président du syndicat intercommunal d'aménagement, de protection et de conservation du Vuache, la demande ne porte pas exclusivement sur la construction de la cabane

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00811

Cassation

10 juin 2026

10 juin 2026

personnalité de leur auteur, ainsi que de sa situation matérielle, familiale et sociale ; que pour prononcer une peine de quatre années d'emprisonnement la cour d'appel a constaté « [Q] vit dans une cabane

Source officielle

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