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13 745 résultats pour « Aurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 10

696a2269cdc6046d47830d36

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2484 - N° du dossier 20242808 ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° , 1 page) Nous, Violette BATY, conseiller délégué, Assistée de Aurelie

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-4

67f8a22340b8f5486fedd877

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

DESSAISISSEMENT N° RG 23/03366 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WG5Z Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 9 avril 2025, Nous, Aurélie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67f8a22440b8f5486fedd883

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

DESSAISISSEMENT N° RG 23/02923 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WEVD Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 9 avril 2025, Nous, Aurélie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67f8a22740b8f5486fedd8ad

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

DESSAISISSEMENT N° RG 23/01485 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V4SI Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 9 avril 2025, Nous, Aurélie

Source officielle
TJ

PS élections pro

66104199c9ea95b316fe1cca

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

avril 2024 Pôle social - Elections Professionnelles - N° RG 23/03624 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3C5G Monsieur [N] [O], demeurant [Adresse 8] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65c13110d4f3671a27f81967

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

JARNY DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Marisol D’ALTON-BIROUSTE Me Aurélie TESTU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT ____

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68f1d268e5a8ebce71548382

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Localité 2]) Intimé : Monsieur [N] [M] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 16 OCTOBRE 2025 (n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller désigné par le premier président, Assisté de Aurelie

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a17604bcdc6046d47287901

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

postulant, et Me Ludovic TARTANSON, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant DEFENDERESSE Madame [X] [E], demeurant 35/01 Allée des Cinq Tailles - 59650 VILLENEUVE D ASCQ défaillante Nous, Aurélie

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b85ccdc6046d479cb624

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

) demeurant [Adresse 2] représenté par Me Véronique BLAZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Laure-Eva GABSI - avocat au barreau du VAL D’OISE demeurant [Adresse 3] / FRANCE représentée par Me Aurélie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10837

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[J] [E], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 21-25.449 contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Aurel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101241

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Y... aurait acquiescé au maintien de la résidence de la famille en France incombe à Aurélie D....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d520

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

RG N : 09/ 01675 AFFAIRE : Aurélie Thérèse Guillaumette X... épouse Y... C/ Rachid Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cdd

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

RG N : 14/ 00991 AFFAIRE : Mme Nicole X... épouse Y..., Association UDAF 87 curateur C/ Mme Aurélie Z... épouse A..., Mme Pascale X... épouse B..., M. Alain X..., M. Eric X..., M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00400

Cassation

4 mars 2015

4 mars 2015

Ce moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur Stéphane X..., dont elle a jugé qu'il était l'employeur de Madame Aurélie Y..., à payer à cette dernière diverses sommes à titre de rappel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec9b

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Vu l'âge de Rémi (18 ans) et d'Aurélie (15 ans), l'épouse devra encore pendant plusieurs années se consacrer à leur éducation.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

626398e581d302277d8e8b92

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

[O] [H] Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Mme [U] [S] épouse [H] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089e187b566c85cb52f90

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[Adresse 7] [Localité 5] Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/11666 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2MEF Minute : Association ONLE - FAC HABITAT Représentant : Me Aurélie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6789f3c6c2a5bdff9703004c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Etablissement Public CPAM DE LA DROME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 16 JANVIER 2025 (n° , 1 page) Nous, Valérie DISTINGUIN, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6881beb353f7f060d28c7877

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

DESSAISISSEMENT N° RG 23/03279 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WGOH Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 23 juillet 2025, Nous, Aurélie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6791dcbcde5aa0323224d998

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DESSAISISSEMENT N° RG 23/00556 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VWP2 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 22 janvier 2025, Nous, Aurélie

Source officielle