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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452615.20220211
11 février 2022
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gatineau, Fattaccini, Rebeyrol, avocat de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456660.20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société Somma ; Considérant
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458467.20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301292
4 novembre 2014
4 novembre 2014
Alexis Y... et à Mme Virginie X...
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210990_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Jean Bouin à Chatillon (92320), en présence de : - la société Ad Inge - la société Conexdata - la société Protys - la société Orange France Telecom - la société Prizz Infrastructure - Auger Alexis
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210992_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Services - Plessentiel - la société Protys - la société Grtgaz - la société Reseau de Transport d'Electricite - la société Orange France Telecom - la société Prizz Infrastructure - Augez Alexis
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02053_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Elle soutient, dans le dernier état de ses écritures, que : la procédure d’imposition appliquée à la SCI Alea Jacta Est en matière de taxe sur la valeur ajoutée est irrégulière ; les sommes portées
Source officielle11e Chambre B
60374e4788a3cb2c4508b264
16 avril 2015
16 avril 2015
11e Chambre B ARRÊT MIXTE DU 16 AVRIL 2015 N° 2015/245 Rôle N° 13/15144 [C] [J] [E] [T] SARL JMA HOTEL DU GOLFE C/ SARL LE GALL HOTELLERIE SARL CABINET [Y] SCI ALEXYA
Source officiellesoc
61372392cd5801467740b856
5 juillet 2000
5 juillet 2000
Régis B..., 11 / de Mme Alexa C..., 12 / de Mme Sylvie F..., 13 / de M. Arnaud X..., 14 / de M.
Source officielleJ.L.D.
68e5879b0e2901d10fa6018a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
2] conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Madame [G] [O], régulièrement convoquée, assistée de Me Alexa
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c6001acdc6046d471d2bfe
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Marc GILLET GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère public absent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
696f3285cdc6046d47f4e5af
19 janvier 2026
19 janvier 2026
11 juillet 2025 APPELANTE [5] prise en la personne de son Président Directeur General représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexa
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba6b
20 février 1989
20 février 1989
Alexis -Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91e00
16 décembre 2014
16 décembre 2014
De leur union sont nés : - William, le 9 novembre 1999, - Alexis, le 22 juillet 2002, - Faustine, le 21 mai 2009.
Source officielleRéférés
688311264d9076bf079c2287
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Chambre des urgences O R D O N N A N C E Le vingt trois juillet deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Alexis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200771
1 juin 2017
1 juin 2017
Alexis X..., domicilié chez Mme Y... [...], contre l'arrêt rendu le 26 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige l'opposant au comptable public de Paris amendes, 2e division
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300199
11 février 2014
11 février 2014
Alexis-André » aux termes desquels il « déclare lever l'option d'achat, conformément aux termes de la promesse » ; mais que les accusés de réception qu'il produit comportent l'un et l'autre une signature
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95fab5afe5adfff28d3c
18 octobre 2022
18 octobre 2022
commerce Saint-Nazaire REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9e48616ed0f8cd512c
2 mai 2023
2 mai 2023
à : CCC le Me BERTHELOT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 MAI 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePremier Président
686ca6f1ab48d770a9cb5e20
4 juillet 2025
4 juillet 2025
QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ (04/07/2025), Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis
Source officiellePage 27 sur 525