CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 297 résultats pour « podologue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:457993.20220707

Admin. suprême

7 juillet 2022

7 juillet 2022

annuel de Sialanar sur la base du prix proposé par la société Centre spécialités pharmaceutiques, les ministres ont retenu une durée de traitement de huit semaines, un poids moyen de 30 kg et une posologie

Source officielle

Page 26 sur 65

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC460 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PEDICURE-PODOLOGUE HEDOUIN

SIREN 894261593Greffe du Tribunal de Commerce de caen

14/07/2026

Voir →

Radiations

AIME PODOLOGUES

SIREN 944257104Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

07/07/2026

Voir →

Créations

PODOLOGUES GAVRAY-HUDIMESNIL

SIREN 106864101Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Podologues Santy

SIREN 798293015Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET DE PEDICURES-PODOLOGUES LUCAS MARCHINI

SIREN 979648797Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

30/06/2026

Voir →

CE

1ère / 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000032103869

Admin. suprême

24 février 2016

24 février 2016

prévisibles d'utilisation de celles-ci ; qu'en particulier, lorsqu'il compare le coût de traitement journalier ou le coût de cure de spécialités déjà commercialisées, il lui revient d'apprécier les posologies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200692

Cassation

7 mai 2015

7 mai 2015

Aix-en-Provence, 26 février 2014) et les productions, que Mme X..., née en 1963 et affiliée à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

651baf9ccbe2fc83182f8b15

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

[S] produit à l'appui de sa demande : - un 'avis pour expertise' dermatologique du docteur [L] [V] [R] du 4 octobre 2021 et un mail du podologue M.

Source officielle
CA

2ème chambre

64379e749477fe04f5cc6844

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

l'article L 221-3 du Code de la consommation, dès lors qu'elle n'avait pas de salarié et que la fourniture d'une prestation internet n'entrait pas dans le champ de son activité principale de pédicure podologue

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Philippe X

613725d3cd58014677420cf1

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

conséquences légales de ses propres constatations, violant ainsi les textes visés au moyen ; "qu'en outre, l'arrêt attaqué relève un ensemble d'éléments de présentation relatifs à la composition, la posologie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a52b033cf481c39a435c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ces termes : EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Madame [D] [W] est affiliée auprès de la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeute, pédicures-podologues

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2404437_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

affichage des protocoles de lavage des mains et AES manquait, que le requérant ne connaissait pas le protocole de dilution des produits de désinfection, que le local de stérilisation est partagé avec une podologue

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6528dfa2aaebb88318fda6f5

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Par acte du même jour, la SCI Mathias a donné à bail à usage professionnel à Mme [W] [G], podologue, une pièce de 12 m2 situé à la même adresse et moyennant un loyer de 290 euros, toutes charges comprises

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c445

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

Elle réclame en outre que les intéressés soient, sous la même solidarité, condamnés au paiement des frais futurs relatifs au changement de genouillère et semelles et aux prochaines consultations podologiques

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65ba986259e460cd1e3d2ce1

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

boites de Lyrica, - 43 boites de bandelettes de glycémie, - 23 boites de Coveram, - 43 boites de Lantus, - 56 boîtes de Subutex, soit une quantité quotidienne de 72,93mg, trois fois supérieure à la posologie

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030286061

Admin. suprême

25 février 2015

25 février 2015

de l'enfant ; qu'elle a relevé que le calendrier retenu respectait les recommandations d'augmentation progressive du Lamictal en association avec la Dépakine et que si l'expert faisait état d'une posologie

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d0fa

Cassation

21 janvier 1991

21 janvier 1991

selon que le produit est consommé par des adultes ou des enfants et, s'agissant de ces derniers, en fonction de leur âge, conseillant son ingestion le matin ou le midi, ce qui constitue une véritable posologie

Source officielle
CC

cr

61372522cd5801467741b411

Cassation

2 avril 1992

2 avril 1992

les textes susvisés ; "alors que 3°/ en qualifiant par présentation l'argile Prépharma, au motif erroné et inopérant que cette apparence est créée par un conditionnement en gélules mentionnant une posologie

Source officielle
CC

cr

6137252fcd5801467741baae

Cassation

22 février 1990

22 février 1990

fabriqué et contrôlé par des pharmaciens n'est pas davantage réservée aux seuls médicaments ; qu'enfin les conseils d'emploi figurant sur l'emballage ne sauraient être sérieusement considérés comme des posologies

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103637_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

présentation s'apprécie au regard de l'aspect matériel du produit et des indications éventuellement portées sur son étiquette, son emballage ou sur un prospectus distinct, tenant à sa composition, à sa posologie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201243_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Or, il résulte du rapport d’expertise du 8 mars 2019 que, compte-tenu de son poids et son état de dénutrition, la posologie administrée aurait dû être de 2,4 grammes par jour, sans dépasser 3 grammes,

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022024086

Admin. suprême

26 mars 2010

26 mars 2010

INFIRMIERES LIBERALES, dont le siège est 111 bis, boulevard de Ménilmontant à Paris (75011), la CONVERGENCE INFIRMIERE, dont le siège est BP 95538 à Montpellier cedex 3 (34071), la FEDERATION NATIONALE DE PODOLOGIE

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 3 octobre 1995, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Claude Y

61372686cd5801467742640b

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

couramment en matière alimentaire (sucre, café soluble, etc... ) et que les indications concernant les modalités d'absorption constituent des conseils d'emploi et ne peuvent être considérées comme une posologie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2418446_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

A B ; 2°) d'enjoindre au centre hospitalier de Fontenay-le-Comte, à titre principal, de transmettre les prescriptions thérapeutiques et les posologies prescrites par les médecins de M.

Source officielle