de cet escalier pour évacuer les déchets de cuisine par la cage d'escalier, au moyen de sacs poubelles non étanches ou de récipients non étanches.

ainsi que la croisée ouvrant sur l'escalier.

X... ( rentrer chez lui ou continuer son travail), il reste qu'il s'est dirigé vers les escaliers menant à la surface de vente et a chuté dans ces escaliers, un pompier bénévole ayant tenté de le réanimer

[B] [H] et Mme [E] [X] un bail d'habitation portant un logement situé [Adresse 3], bâtiment 1, escalier B1, 3ème étage, pour un loyer mensuel de 541,82 euros charges comprises.

Ce chef sera donc confirmé.

[...] qui ne dispose que d'un seul accès à la voie publique, en l'espèce sur la rue du commerce par la façade avant de l'immeuble ou par un passage sur la parcelle [...] sur laquelle est installé l'escalier

du bail et ordonner son expulsion ; qu'un jugement du 25 juillet 1994 a décidé que l'escalier intérieur ne faisait pas partie intégrante des lieux loués ; Attendu que, pour dire que la société Mod

condamner à prendre à sa charge exclusive des frais exposés par un géomètre-expert commis d'un commun accord, que la société Marel a demandé reconventionnellement la suppression des vues procurées par un escalier

en colimaçon existant, desservant le cinquième étage et non conforme aux normes de sécurité, par un nouvel escalier, que relèvent de l'article 24 de la loi du 10 juillet 1965 les travaux de remplacement

[S] OPH MOSELLE a donné à bail à Madame [A] [E] un bien immobilier à usage d’habitation de type T5 situé rue des Coquelicots, bâtiment C, escalier 1, appartement 23 à ALGRANGE (57440), pour une durée d

En outre, le rapport d'expertise mentionne également que la conception de l'escalier crée un interstice de 2 à 3 cm entre l'élément escalier et la coque, qui « peut présenter des risques pour de jeunes

contrats précédemment signés en faveur de Prétory, rendant, selon les auteurs, vraisemblable que cette société ait pu être favorisée malgré le respect global des procédures d'appel d'offres en vigueur chez

Il rappelle que Monsieur H...a donné l'autorisation de construire un escalier extérieur ainsi que son palier correspondant au Nord Est de la parcelle mais pas l'escalier de pierre bordé d'une rampe de

Le jugement sera infirmé de ce chef.

Article 2 : L'Etat versera la somme de 3 000 euros à la société LSG Sky Chefs au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

de l'Etat syrien et de chefs d'Etats étrangers devant les membres de la compagnie nationale syrienne qui s'en sont indignés, alors qu'il résulte de la procédure que seul un manquement à l'obligation de

Le 26 mai 2015, la société Océan a écrit à la SCI LT pour se plaindre de ne pouvoir disposer d'un accès à usage professionnel à l'escalier extérieur de l'immeuble sur lequel elle ne bénéficiait que d'une

Sur le fond, ils font valoir que les consorts Y... ont construit un escalier sur le domaine public communal séparant les deux parcelles ; que cet escalier extrêmement pentu rejoint le premier étage de