Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
6870a4b605f84751fcf0f579
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ERILIA Représentant : Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée la SELARL ABEILLE & ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE
Source officielle12e chambre
6364bc31e405357f749eaced
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Abeille, à effet au 1er janvier 2011.
Source officielleciv2
éclaré se désister de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mme Z
61372180cd580146773f44f7
19 juin 1991
19 juin 1991
Franck Z..., demeurant ..., bâtiment 2, escalier S à Arcueil (Val-de-Marne), 2°/ La compagnie Abeille assurances, venant aux droits de la compagnie Abeille paix, dont le siège est ... (9e), en cassation
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2104472_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Par suite, la demande de la société Abeille Iard et santé tendant à sa mise hors de cause doit être rejetée.
Source officielle2ème Chambre civile
6705886c1296b51ba2b729c4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
civile ; Vu les dernières conclusions d'incident d'ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE (RPVA 18 juin 2024) qui sollicite
Source officielle1ère Chambre civile
67f5807ebbf04ef7857bfcc2
2 avril 2025
2 avril 2025
relatif à l’irrégularité des marches d’escalier, LIMITER le recours d’ABEILLE IARD & SANTE à 2 021,01 € au total ; JUGER qu’AXA France IARD est bien fondée à opposer à ABEILLE IARD & SANTE le montant
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69f43f99cdc6046d472e450d
30 avril 2026
30 avril 2026
Seule la société Abeille Iard & santé est intimée.
Source officielleciv2
61372472cd58014677415951
13 janvier 2005
13 janvier 2005
CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la SA Aviva assurances, venant aux droits de Abeille
Source officielle12e chambre
63ca433f9066fd7c90fc2940
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par dernières conclusions notifiées le 13 septembre 2022, la société Abeille Iard & Santé demande à la cour de : - Recevoir la compagnie Abeille Iard & Santé en ses écritures ; - Confirmer le jugement
Source officielleService des référés
68e88b703ea43407b9fbb4a9
8 octobre 2025
8 octobre 2025
€ au titre de l’indemnité de procédure ; Vu les écritures soutenues oralement à l’audience par le syndicat des copropriétaires, qui maintient ses demandes à l’encontre de la société Abeille ; Vu la
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86274
13 février 2002
13 février 2002
LES ABEILLES C/ A... LG/MFD COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 FÉVRIER 2002 APPELANTE : S.A.R.L. LES ABEILLES prise en la personne de son représentant légal ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862a6
13 février 2002
13 février 2002
LES ABEILLES C/ A... LG/MFD COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 FÉVRIER 2002 APPELANTE : S.A.R.L. LES ABEILLES prise en la personne de son représentant légal ...
Source officielle1ère chambre
DTA_2400249_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
F... demandent au tribunal : 1°) d’annuler la délibération n° 51-2023 du 14 décembre 2023 du conseil municipal de La Roche-l’Abeille ; 2°) d’enjoindre au maire de La Roche-l’Abeille de corriger la
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7D-LAF4 Association ABEILLE DE L'OUESTc/SASU SOLTECHNIC
62c7c980cb8dca058e3e78b1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
EXPOSE DU LITIGE Depuis 2002, l'association Abeille de l'Ouest ( L'Abeille de l'Ouest )est propriétaire d'un ensemble immobilier situé à [Localité 3] dans les Hautes Pyrénées, comprenant plusieurs bâtiments
Source officielleLUNDI
69b29dfccdc6046d47674ab8
13 octobre 2025
13 octobre 2025
DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION - 1ère Chambre - N° RG : 2024F01788 société [G] DE [Localité 2] SARL ASSM MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société MMA IARD SA C/ société tri-mol-tech SARL société ABEILLE
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
677eda5ab01eea4cf01a65aa
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La SA ABEILLE IARD & SANTE sera déboutée de sa demande à ce titre.
Source officielleChambre 3-1
696a9d0acdc6046d47927a17
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[R] et la société L'[Localité 5] ont assigné la société Abeille Iard et Santé (la société Abeille), anciennement Aviva Assurances, en référé devant le tribunal de commerce de Fréjus, aux fins d'obtenir
Source officielleREFERES 2ème Section
668d7b3e53e3bdd077851603
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Ainsi, l’action de Madame [E] à l’encontre de la SA AVIVA ASSURANCES (ABEILLE IARD & SANTE) en qualité d’assureur dommages-ouvrage doit être déclarée irrecevable.
Source officielle2ème chambre Cab4
677d7d60b032d83cfd3e73e4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
, - condamner la société ABEILLE ASSURANCES aux entiers dépens, Par conclusions notifiées le 06 mai 2024, la société ABEILLE ASSURANCES ne conteste pas le droit à indemnisation de M.
Source officielleRéférés Cabinet 4
66964112f5112d8edd0577c0
12 juillet 2024
12 juillet 2024
[L] née le 06 Octobre 1954 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Delphine CASALTA de la SELARL SELARL ARNOUX-POLLAK, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS La socièté ABEILLE
Source officiellePage 26 sur 376
LAN YUAN, ABEILLE
Adresse de l'ancien propriétaire : 15 bis rue de Maubeuge 75009 Paris Date de l'acte : 24/06/2026 Enregistré le 06/07/2026 au service départemental de l'enregistrement Paris St-Hyacinthe Dossier 2026 00014199 référence 7544P61 2026 A 03201 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
17/07/2026
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ABEILLE ASSURANCES VENTURES
17/07/2026
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ABEILLE IMMO
16/07/2026
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ABEILLE IMPRIM'
16/07/2026
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SARL L'ABEILLE
16/07/2026
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