Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande, et reproduit en annexé : Attendu qu'il ne résulte

. ; Sur le premier moyen, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu qu'en décidant que les raisons invoquées par M.

conséquences financières et notamment sur l'évaluation des parts sociales de Mme Y..., de ses droits sociaux et des reprises effectuées par elle ; Sur le moyen unique pris en sa première branche, tel

novembre 1999), rendu sur renvoi après cassation (Civ 1, 21 janvier 1997, pourvoi n° B 93-20.452) n'a pas satisfait l'intégralité de ses demandes ; Sur le premier moyen pris en ses quatre branches tel

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande, et reproduit en annexe : Attendu

montant de ce compte ; que l'arrêt attaqué (Nancy, 9 décembre 1991) a rejeté la demande principale et fait droit à la demande reconventionnelle ; Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches, tel

l'acte par acte notarié ; que l'arrêt attaqué (Nîmes, 20 mai 1992), estimant que la cession était nulle pour vileté du prix, l'a débouté de sa demande ; Sur le premier moyen pris en ces cinq branches tel

X... a été condamné à payer à la SPPA, au titre d'un trop perçu sur les redevances, la somme de 188 097 francs ; Sur le premier moyen, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu

confirmatif attaqué (Saint-Denis, 22 octobre 1993) a fait droit aux demandes des consorts E... et a limité la garantie due au montant des frais de la vente ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel

Y... a formé une demande reconventionnelle en dommages-intérêts pour procédure abusive; Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt :

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu qu'ayant constaté

vente, le véhicule est resté exposé en foire ; que l'arrêt attaqué a débouté l'acheteuse de sa demande en résolution de la vente pour manquement à l'obligation de délivrance ; Sur le premier moyen, tel

Y... et Z... en paiement d'une indemnité contractuelle prévue à l'article 11 du contrat ; que l'arrêt attaqué (Poitiers, 16 mars 1999) a rejeté sa demande ; Sur le premier moyen, tel qu'il est énoncé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, tel qu'il est énoncé au mémoire ampliatif et reproduit en annexe : Attendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu

algériennes, l'arrêt attaqué (Paris, 8 février 2000) a déclaré ces prétentions irrecevables et condamné le GIE SMAIA à restituer à la COFACE la provision qui lui avait été allouée ; Sur le premier moyen tel

X... de sa demande et l'a condamné à payer à l'association des dommages-intérêts pour procédure abusive ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande