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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9e Chambre C
6162602e8672d229b8816300
7 mars 2014
7 mars 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2014 N°2014/ 138 Rôle N° 12/13447 [D] [I] C/ SAS IPH GROUPE SPID, anciennement dénommée BEST
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef7
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Monsieur X...a été embauché le 1er juin 1995 par la SAS SPEEDY FRANCE comme technicien de montage. Il est devenu en juillet 1997 chef de point de service statut cadre.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-199535
25 novembre 2019
25 novembre 2019
Did the length of the appeal proceedings against the detention order of 29 August 2010 comply with the “speed” requirement of Article 5 § 4 of the Convention? 2.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63ca42aa9066fd7c90fc2539
19 janvier 2023
19 janvier 2023
avocat au barreau de VALENCIENNES INTIME Maître [X] [I] en qualité de liquidateur de Monsieur [O] [K], exerçant sous l'enseigne LOGIBAIL [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Vincent SPEDER
Source officielleJ.E.X.
66fda2f038de0398b51cc83f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
480 210 517, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Maître Vincent DUSART HAVET de la SCP SPEDER
Source officiellecomm
61372297cd580146773fed4f
5 décembre 1995
5 décembre 1995
société anonyme, dont le siège est rue Soldat Raphaël, Quartier Borja, Casablanca (Maroc), 2 / de la société Favat, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société S.S.T. méditerranée Speed
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104550_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 juin et 21 décembre 2021, M. et Mme C et A B, représentés par la SCP Speder Dusart Fievet, demandent au tribunal, dans le
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2500637_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Par un avenant n° 2 du 20 juillet 2023 la direction du marché a été transférée à la Société publique des écoles marseillaises (SPEM). Le 19 décembre 2024, la SPEM a prononcé la résiliation du marché.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:1025DEC001580902
25 octobre 2005
25 octobre 2005
hour (mph) on the M11 motorway where the temporary speed limit was 40 mph.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2f6
7 juin 2007
7 juin 2007
dans un coffret en bois contenant un double DVD, une lithographie, un fac-similé du premier magazine présentant SPIDER-MAN, un sénitype (reproduction d'un morceau de pellicule), un " sketch-book " et
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005171_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Par un mémoire, enregistré le 23 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Speder, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune du Quesnoy à lui verser la somme de 13 778, 55 euros en réparation
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2009794_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
invariants Hôtel de la partie de l'immeuble située 41 avenue Hoche doivent être classés dans la catégorie HOT1 au lieu de HOT5 et les invariants Spa et Piscine doivent être classés dans la catégorie SPE6
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-2657
29 juin 2007
29 juin 2007
In separate incidents the applicants' vehicles were caught on speed cameras driving in excess of the speed limit.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10160
7 février 2018
7 février 2018
Z... quatre engagements de reprise de véhicules d'occasion envers l'entreprise Speed Loc avec une perte potentielle de plus de 36.000 € ; les pièces révèlent que le différentiel entre le montant de la
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-208841
23 février 2021
23 février 2021
On an unspecified date the authorities imposed a speed limit of 20 km/h and installed two speed bumps on communal road no. K202517. The speed bumps have deteriorated quickly.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:1129DEC005130899
29 novembre 2001
29 novembre 2001
It was also established that the car’s speed was higher than the maximum permitted speed in that sector.
Source officiellecr
6137263dcd5801467742406b
22 février 2006
22 février 2006
Puy-en-Velay, au cours de laquelle des documents ont été délivrés en copie ; que la société James Armstrong and Co Ltd a facturé le 29 juin 2001 à la société Armstrong France précitée, 5 machines à laver Speed
Source officiellesoc
61372157cd580146773f2f47
15 novembre 1990
15 novembre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPAD, dont le siège est à Quetigny (Côte-d'Or), poursuites et diligences de ses représentants légaux
Source officiellesoc
61372290cd580146773fe7ee
30 novembre 1995
30 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de promotion et d'exploitation de commerces (SPEC), société à responsabilité
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110474
9 juin 2021
9 juin 2021
20-11.872 contre l'arrêt rendu le 28 mai 2019 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Pro-Logistik Team International Speditions
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