dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Generali IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à Mme [O] [K], domiciliée [Adresse 4], 4°/ à la société Bubendorff volet roulant

La SCI Rochamma est déboutée de toutes ses demandes.

"aux motifs que, le 14 septembre 2014 à 22 heures 30, les policiers de patrouille de [Localité 4], à bord de leur véhicule sérigraphié, étaient avertis de la présence de trois grosses cylindrées roulant

2) Monsieur [A] [U] Né le 24/08/1970 à PARIS Domicilié au 6 avenue de la baronne - 06400 CANNES Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de CANNES Partie non comparante représentée par Me Rosanna

Tokio Marine Europe Insurance (la société TMEI) et la société Axa Corporate Solutions assurances (la société Axa), a confié le transport ferroviaire de deux cent huit véhicules automobiles entre la Roumanie

Les investigations ont révélé que la société Zos Renov, créée en 2006 en Roumanie, avait pour associés M. [U] [W] et son fils, M. [F] [W]. Ce dernier était le gérant de droit.

, blanchiment aggravé, faux et usage, travail dissimulé en bande organisée et abus de biens sociaux, commis, non seulement dans le ressort de la JIRS de Lyon mais également en Suisse, au Maroc, en Roumanie

[E] concernant la Roumanie et a conclu, dans un rapport du 15 septembre 2015, que celui-ci aurait été employé, entre mai et août 2007, afin d'évaluer les offres soumises dans le cadre de l'appel d'offre

, le 1er août 1991, de nuit, sur une autoroute, un ensemble routier, appartenant à la société Transports Dumartin, a heurté l'arrière d'un autre ensemble routier, appartenant à la société Bourrely, roulant

Il comporte bien la commande d'un volet roulant hors sol pour un montant de 3 270 euros.

) conduisent à considérer que le moteur des volets roulants était défectueux.

ordinaire ; qu'un fauteuil roulant à propulsion manuelle est attribué dans les autres cas de handicap ; qu'il en résulte que la demande de prise en charge d'un fauteuil roulant à propulsion manuelle par

GESTION IMMOBILIERE [Localité 4]-ROULLAND exerçant sous le nom commercial 'Cabinet ROULLAND, GESTION IMMOBILIERE PASTORELLI', pris en la personne de son Président domicilié au siège en cette qualité

ARRÊT AU FOND DU 21 MARS 2019 bm N° 2019/ 190 Rôle N° RG 17/14623 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BA7V3 Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] SAS GESTION IMMOBILIERE DAUBEZE ROULLAND

GESTION IMMOBILIERE DAUBEZE ROULLAND représentée par Me Juliette HURLUS de la SELARL GHM AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelante Madame [F] [O] S.A.R.L.

Elle montre que les 5 fenêtres de l’appartement du 6 ème étage sont cette date équipées de coffrage de volets roulants.” - “les volets roulants manuels qui équipaient les trois fenêtres le 21 février 2013

marchandise, autre que le personnel roulant marchandises grands routiers ou longue distance pour les deux années 2000 et 2001 ; qu'ainsi les dispositions de l'accord d'entreprise sur le paiement des heures

relèvent pas de la garantie décennale des constructeurs et de rejeter ses demandes formées à l'encontre de la société SMA, alors : « 1°/ qu'en énonçant que le devis du 5 décembre 2012 de la société Rouan