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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89969
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Sur la recevabilité de la pièce no 23 produite par les consorts Y....
Source officielle4ème chambre
DTA_2401989_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007798409
15 juin 1990
15 juin 1990
Simon X..., demeurant Labergement du Navois à Levier (25270) ; M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007934968
13 mars 1996
13 mars 1996
Simon H..., M. Bernard I... et M. Francis M... ; M.
Source officielle2e Chambre
6162cf6b8b4dc27576e7b72e
11 octobre 2012
11 octobre 2012
La Cour était composée de : Monsieur Robert SIMON, Président, Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellesoc
6137234ccd58014677407f53
9 juin 1999
9 juin 1999
Yvon XJ..., pris ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Simons carrelages, demeurant ..., 3 / de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210807
7 décembre 2017
7 décembre 2017
, Immobilière de la Pointe Simon et Hébergement de la Pointe Simon, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société CGPA, de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Risk management ;
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c4
7 mars 2011
7 mars 2011
Simon X... C/ Mme Olimpinia Urszula Y... épouse X...
Source officiellecr
écembre 2002, qui, dans la procédure suiviec/Mickaële Y
6137264ccd580146774247b1
3 février 2004
3 février 2004
toutefois pour caractériser une dénonciation calomnieuse au sens de l'article 226-10 du Code pénal, il faut démontrer que le dénonciateur connaissait la fausseté des faits dénoncés ; qu'il résulte des pièces
Source officielle2ème chambre 2ème section
6785674faaacbea0fe680d0e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[X] [E] [M] [S] Etablissement public DNID Mme Anne-Marie Georgette Alice LE ROCH AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Simon MESLATI - #E1841 représentée par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE - #D0848
Source officielle8ème chambre 3ème section
65c3d9cac432ce7d11a6fdab
2 février 2024
2 février 2024
Il n'est donc pas justifié que la SCI Marie Simon se soit acquittée du montant de l'assurance de telle sorte qu'elle ne peut qu'être déboutée de sa demande de remboursement, seule Mme [E], au vu des pièces
Source officielle7ème Chambre
DTA_1903024_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:472320.20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Pierre Collin, M. Stéphane Verclytte, présidents de chambre ; M. Jonathan Bosredon, M. Hervé Cassagnabère, M. Christian Fournier, M. Frédéric Gueudar Delahaye, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2008:OR92907
13 novembre 2008
13 novembre 2008
venant toutes deux aux droits de Mme Simonne Z..., veuve X...
Source officielle1ère Chambre
65a780178121050008662cd7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[M] aurait été envoyé par la société Gras Savoye, aucune pièce du dossier ne le démontre.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2217711_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00457
28 mars 2018
28 mars 2018
Marcel C..., secrétaire général adjoint de la CFDT, et de Mme Marie-Annick Z..., responsable du secrétariat général de la CFDT, outre des multiples pièces versées au dossier de la procédure, et, notamment
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA03640_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellechambre sociale
6163f36c700ef6338d411390
29 mars 2010
29 mars 2010
[Z] n'avait plus aucune implication dans la société Telfix (pièce 12 de la société) ; que la société Telfix établit que c'est elle et non M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA00125_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Simon ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 26 sur 1222