Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, première conseillère ; - les conclusions de

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, présidente assesseure ; - les conclusions

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, présidente-assesseure ; - les conclusions

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, première conseillère ; - les conclusions de

Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Le rapport de Mme Mauclair a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

les interventions légitimes des forces de l'ordre, / - aux antécédents judiciaires du prévenu pour des faits d'une extrême gravité, qui n'a pas su tenir compte des avertissements antérieurs, / - aux mauvais

apos;un le 22 octobre 2006 retenant une mauvaise manipulation lors du déchargement du conteneur par le conducteur de grue du navire qui est employé par la société EPAL, et l'autre mentionnant un mauvais

donné pour non suivi dans les commandes et dans les stocks, ayant entraîné une rupture de stock dans tous ses rayons, que le 9 octobre 1985, le directeur général avait attiré son attention sur les mauvais

la cour d'appel s'est fondée sur la comparaison entre l'état des lieux d'entrée du 4 juillet 2008, indiquant que les locaux étaient "en bon état", et l'état des lieux de sortie, mentionnant un "très mauvais

nouveau l'existence de brûlures sur la personne de sa fille pour justifier le refus de rendre l'enfant, sans toutefois être en mesure de fournir un certificat médical accréditant ses accusations de mauvais

plainte déposée devant le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse pour les mêmes faits aux fins pour Guilhem X... d'obtenir l'indemnisation du préjudice résultant de la restitution du cheval en mauvais

auteur ; qu'ainsi, les bruits causés par les animaux ne sont poursuivis que s'ils sont imputables à leur gardien, c'est-à-dire lorsque ce dernier les a excités ou provoqués ou a été à l'origine de mauvais

commune fait encore grief à l'arrêt de l'avoir condamnée alors, d'une part, qu'une chose inerte ne peut être l'instrument d'un dommage si la preuve qu'elle occupait une position anormale ou était en mauvais

la valeur des travaux d'édification d'une stabulation entravée, ont invoqué une lettre du 1er juin 1975, dont Mme Y... a toujours dénié l'authenticité, portant autorisation de démolir un bâtiment en mauvais

réclamation, pour les causes suivantes ou pour leurs conséquences :faits ou fautes de l'assuré, de l'expéditeur, du destinataire ou de leurs préposés, représentants ou ayants-droit ; insuffisance ou mauvais

conséquence du seul cas fortuit que constituait l'explosion de l'immeuble voisin, sans rechercher quelle avait été la mesure dans laquelle la vétusté antérieure de l'immeuble -selon l'expert Y... en mauvais

1990, ne pouvait faire obstacle à ce que la conclusion d'un contrat à durée indéterminée dont l'exécution avait débuté le 16 janvier 1991 soit assortie d'une période d'essai, et qu'en qualifiant de mauvais