par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 11/06593 APPELANTE Madame [V] [C] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Julie MERGUY

Versailles (1re Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de la Caisse nationale de prévoyance (CNP), dont le siège social est ..., 2 / de la société Cofidis, dont le siège social est ..., Centre Mercure

nouveau code de procédure civile, et R. 516-3 du code du travail ; Attendu qu'il résulte de la procédure que Mme X..., engagée le 19 septembre 1996 en qualité de cuisinière par la société Hôtel Mercure

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Comité d'Etablissement Marcel Dassault, "AMD BA", Usine d'Istres, dont le siège est à Istres (Bouches-du-Rhône), centre de montage Mercure

SPFPL [W] [B] DEMANDERESSE SELAS GEOSAT, [Adresse 1], représentée par la Société de Participations Financières de Professions Libérales SPFPL [U] [E], [Adresse 1], comparaissant par Maître Théodore MERAUD

LE MERCURE GALANT Représentée par son gérant domicilié audit siège en cette qualité, représentée par Me Elizabeth OSTER de la SELEURL ELISABETH OSTER, avocat au barreau de PARIS, toque: B0772

DE LUCIA N..., MENGHI, F... GUAITELA, CANTARELLI, F... BENOIT JEANNETTE, VILLA, VEUVE ANZIANI, B... MARIE-MADELEINE, G... JEAN IGNACE, H..., F... FERRARI RENEE, P... JOSEPH FRANCOIS, H... ANGE, U...

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dubois-Carles, société à responsabilité limitée, dont le siège est à La Chapelle Saint-Luc (Aube), rue Haute Mergey

(Finistère), 3°) de la société Entreprise Menguy, dont le siège social est à Kerdren, Carhaix Plouguer (Finistère), 4°) de la société Entreprise Berthier, dont le siège social est ..., 5°) de la

cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1990 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit : 1 / de l'entreprise Baume, dont le siège social est à Avignon (Vaucluse), Cap Sud, immeuble Le Mercure

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Colas Midi Méditerranée, dont le siège est sis Le Mercure C

B A en vue de déterminer l'existence, l'origine et les conséquences de la pollution au mercure du site 24 avenue Maquis du Grésivaudan sur la commune de La Tronche correspond aux parcelles cadastrées AR

minéraux solubles du cadmium ; 11° Chlore gazeux, à l'exclusion des composés ; 12° Chlorométhane (ou chlorure de méthyle) ; 13° Chlorure de vinyle lors de la polymérisation ; 14° Dichlorure de mercure

Mme [E] chargée de clientèle à l'hôtel Mercure depuis mars 2011 atteste que 'c'est très régulièrement voire quotidiennement que M. [N] doit modifier son planning car M. [C] l'a décidé.

Considérant ce qui suit : La SNC Kerdonis Hôtels Fréjus, qui exploite un établissement hôtelier sous l’enseigne « Mercure Port Fréjus », a sollicité le bénéfice de l’aide visant à compenser les coûts

relatif à la " protection des ressources en eau et des milieux aquatiques " afin : - d'interdire tout rejet dans les milieux aquatiques de cadmium, de HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques), de mercure

relatif à la " protection des ressources en eau et des milieux aquatiques " afin : - d'interdire tout rejet dans les milieux aquatiques de cadmium, de HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques), de mercure

relatif à la " protection des ressources en eau et des milieux aquatiques " afin : - d'interdire tout rejet dans les milieux aquatiques de cadmium, de HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques), de mercure