Hamdouch, premier conseiller, - Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. La rapporteure, C.

Au cours de l'audience publique du 13 mai 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Me Huard a présenté des observations pour M. A ; le préfet de l'Isère n'étant ni présent, ni représenté.

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 février 2025. La rapporteure, C.

Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.

Wyss, président, Mme Letellier, première conseillère, M. Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 mars 2023. La rapporteure, C.

Au cours de l'audience publique du 8 septembre 2022, Mme LETELLIER a lu son rapport. Me Borges De Deus Correia a présenté des observations pour les requérants.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 14 janvier 2025 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de M.

Au cours de l'audience publique du 12 février 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Me Huard a présenté des observations pour M. B. Le préfet de l'Isère n'était ni présent, ni représenté.

par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de Lille DÉFENDEUR : Monsieur [D] [M] né le 20 juillet 1982 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Caroline LETELLIER

(Eure-et-Loire), 2°) Mme Bernadette A..., née Y..., demeurant 3, place Jean Letellier, restaurant "Le Petit grilladin" à Caen (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1989 par la cour d'appel

l'exécution de [Localité 5] APPELANTE SAS HPM Nord (Hopital Privé Métropole) prise en son établissement de la Polyclinique du Bois [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Caroline Letellier

l'exécution de [Localité 5] APPELANTE SAS HPM Nord (Hopital Privé Métropole) prise en son établissement de la Polyclinique du Bois [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Caroline Letellier

représentée par Me Pascale VITOUX LEPOUTRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0273 DEFENDEUR Etablissement public FRANCE TRAVAIL LE CINETIC 1 à 5 [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Hervé LETELLIER

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2025. La rapporteure, E.

B A, représenté par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 21-260515 du 18 mai 2021 par lequel le préfet de la Drôme lui a retiré sa carte de résident et lui a refusé son renouvellement

Délibéré après l'audience du 27 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 décembre 2022. Le rapporteur, J-L. Ban Le président, V. L'Hôte La greffière, A.

Mathieu Sauveplane, président, - Mme Céline Letellier, première-conseillère, - Mme C B, première-conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2025. Le président, M.