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576 résultats pour « Khemiri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

64ba21c6354f98d9699d4f1a

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Kheira

Source officielle

Page 26 sur 29

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Annonces BODACC273 résultats

Journal officiel
Radiations

KHEMIRI, Bilel, KHEMIRI

SIREN 100114321Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

12/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL du Docteur Omar KHEMIRI

SIREN 883639809Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

Voir →

Créations

KHEMIRI, Chaimaa

SIREN 107403768Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

21/07/2026

Voir →

Radiations

Khemiri, Faycal

SIREN 528177058Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

10/07/2026

Voir →

Créations

KHEMIRI, Elyssa

SIREN 105384507Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

21/06/2026

Voir →

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300234

Cassation

17 février 2010

17 février 2010

Y... aux droits duquel se trouvent Mme Kheira Z..., épouse A... et Mme Mama B... en qualité respectivement d'usufruitière et de nue-propriétaire ; Attendu que, pour dire que le jardinet dans lequel est

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02127_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Article 2 : Le présent arrêt sera notifié à Kheira A, au ministre de l'intérieur et des outre-mer ainsi qu'à Me Caroline Inquimbert.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6901af40748a422ad953ca5e

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

représentant légal en exercice [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me KHEMAIS

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19MA04894_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

fondée à solliciter la prise en compte de factures dont elle ne justifie pas le règlement, notamment en produisant les seuls relevés bancaires personnels de C, ainsi pour les entreprises José Munoz et Khemissi

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0324JUD003725706

Admin. suprême

24 mars 2009

24 mars 2009

  Essid Sami Ben Khemais.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0324JUD001620107

Admin. suprême

24 mars 2009

24 mars 2009

  Essid Sami Ben Khemais.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0324JUD004679206

Admin. suprême

24 mars 2009

24 mars 2009

  Essid Sami Ben Khemais.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0324JUD003733606

Admin. suprême

24 mars 2009

24 mars 2009

  Essid Sami Ben Khemais.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0324JUD000263807

Admin. suprême

24 mars 2009

24 mars 2009

  Essid Sami Ben Khemais.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0324JUD003812806

Admin. suprême

24 mars 2009

24 mars 2009

  Essid Sami Ben Khemais.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0324JUD004400606

Admin. suprême

24 mars 2009

24 mars 2009

  Essid Sami Ben Khemais.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3de02eb797effb070202

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Kheira

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302371_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Ainsi, Kheira, née le 19 janvier 2006, a été scolarisée en classe de 3ème au collège Ada Lovelace pour l'année 2020-2021, en classe de seconde professionnelle au lycée Gaston Dardoux pour l'année 2021-

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

6975cd8dcdc6046d47a3ab67

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DOSSIER N° RG 22/00716 - N° Portalis DBW4-W-B7G-DAOH MINUTE N° 26/00010 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 09 JANVIER 2026 DEMANDEURS : Monsieur [W] [U] né le 30 Mai 1945 à SOUK EL KHEMIS

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62df83bcf7f152a44182864a

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

La société Sashimi Bar a été contrainte de faire intervenir la société Nordclim en juin 2021 pour un montant de 943,12 euros et la société Khelifi rénovations/multiservices les 30 avril, 17 mai et 3 juin

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2637322-2886663

Admin. suprême

20 février 2009

20 février 2009

  Ben Khemais v. Italy (no. 246/07) The applicant, Essid Sami Ben Khemais, is a Tunisian national who was born in 1968. He is currently in prison in Tunisia.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c6f

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

Kheira Assistante maternelle Divorcée De nationalité française Jamais condamnée Demeurant... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Prévenue, intimée Non comparante Représentée par Maître MOLUSSON-DAVID

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100631

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

que le 27 janvier 1995, l'officier de l'état civil de la ville d'Orange (Vaucluse) a enregistré une reconnaissance conjointe de l'enfant Sabrina X..., née à Oran (Algérie) le 14 janvier 1995 par Mme Kheira

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2000623_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

B A, représenté par Me Cervera-Khelifi, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme de 11 734 euros en réparation des préjudices qu'il

Source officielle