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2 256 résultats pour « Febvre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a74e

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

SIZAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 154 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur LE FEVRE

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2400166_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

compter du 1er février 2024, certaines sépultures situées en terrain commun du cimetière municipal, en tant qu'il désigne à ce titre le carré référencé A n° 88, comportant la sépulture des abbés Pierre Févre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10112

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

Sur le rapport de Mme Fèvre, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat M. et Mme [U], de Me Le Prado, avocat de la société Caisse de crédit mutuel du Sud-Est

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10194

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

Sur le rapport de Mme Fèvre, conseiller, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Asecos, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la Société d'expertise comptable [J] [L] et

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00774

Cassation

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Sur le rapport de Mme Fèvre, conseiller, les observations de la SARL Ortscheidt, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10516

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Sur le rapport de Mme Fèvre, conseiller, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00472

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Fèvre, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme [I] et de la société [J] [W], ès qualités, de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00657

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Fevre, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat des sociétés Act performance, MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles, de la SARL Cabinet

Source officielle
CA

4e chambre civile

6260f88e6d9e13277d6e37a9

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 DECEMBRE 2021,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marianne FEBVRE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6974b933cdc6046d478b201d

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

SELARL M&B AVOCATS, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 novembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Marianne FEBVRE

Source officielle
CA

4e chambre civile

6285e1396a1876057df5d37c

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 DECEMBRE 2021,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marianne FEBVRE

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CA

Chambre 1-3

67820c6f0f5e5278a79738f2

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

LESCUDIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 octobre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Mme Marianne FEBVRE

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CA

Chambre 1-3

679484d45336e7e668efcd7f

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

La cour était composée de : Mme Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère rapporteure, Madame Florence TANGUY, conseillère, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603245979290647bae2844a7

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Janvier 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marianne FEBVRE-MOCAER

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TA

3ème chambre

DTA_2101654_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 octobre 2022, les sociétés AIA Architectes, AIA Life Designers et AIA Ingénierie, représentées par Me Le Febvre, concluent à titre principal au rejet des conclusions

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CA

4e chambre civile

63c1092abf9fd47c90a13a9c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Frédéric DENJEAN, Conseiller Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

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CA

4e chambre civile

63b7ccf96b63637c907b7b82

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - contradictoire ; -

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CA

Chambre 4-2

665aba4c97d59200081073f9

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

avocat au barreau de LYON INTIME Monsieur [D] [V], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Frédéric BUSSI, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Marianne Febvre

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CA

Chambre 1-11 référés

69e1d8e4cdc6046d478a5b5f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

PRUNIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 05 Mars 2026 en audience publique devant Nathalie FEVRE

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CA

Chambre 1-11 OP

69fc2f9ecdc6046d47e42087

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

barreau de MARSEILLE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 11 Mars 2026 en audience publique devant Mme Nathalie FEVRE

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