Michel X..., domicilié actuellement immeuble "La Colomba" A, route de la Corniche, 20110 Propriano, en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre

deux mois et sous astreinte de 100 euros par jour de retard, de procéder au déplacement des lignes téléphoniques et de leurs accessoires surplombant sa propriété située Logis Neuf, 55 Lotissement Le Colombier

caméras installées sur des aéronefs du 7 août au 7 novembre 2023 sur les zones d'habitat informels et insalubres sur les communes de Dzoumogné, Longoni, Koungou, Majicavo, Passamenty, Vahibé, Miréréni, Combani

moyen de caméras installées sur des aéronefs du 21 août au 21 novembre 2023 sur les zones d'habitat informels et insalubres sur les communes de Dzoumogné, Longoni, Koungou, Majicavo-Koropa, Trévani, Combani

barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Claude Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de Monsieur Louis Y...décédé le 20 février 2009 né le 12 Janvier 1941 à COLOMBIERS

X... et la Clinique Emailleurs Colombier, aux droits de laquelle est venue la Polyclinique de Limoges, n'était pas abusive mais régulière au regard des dispositions contractuelles applicables et d'avoir

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 18 OCTOBRE 2023 N° 2023/421 N° RG 20/04275 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFY6X Syndicat des copropriétaires LE CL OS DU COLOMBIER

contrôle des mesures de soins psychiatriques sans consentement, Vu la décision d'admission en soins psychiatriques sans consentement prise par le directeur du CHU de [Localité 1] hôpital de la Colombière

représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me MOUROT, avocat au barreau de BONNEVILLE INTIMÉE : SCI SADISTOC représentée par ses dirigeants légaux Zone Industrielle de Colombier

développement durables du plan local d'urbanisme de la commune, de sorte que la parcelle, qui sera entourée d'immeubles du fait de l'existence de l'orientation d'aménagement et de programmation " Le Colombier

La requête a été communiquée à la société Ginger Deleo, la CSE banque populaire Aquitaine centre Atlantique, la SCI Yang, la SCI le Colombier, la société Axione, la société ENEDIS, ENGIE, la société GRDF

; 2°) de mettre à la charge de la commune de Colombier-Saugnieu la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Deslorieux administrateur judiciaire provisoire de ladite société, 2°) Monsieur Philippe D... et Madame Marie-Claude Z..., syndics, demeurant 3, bis rue Saint-Colomban à Luxeuil (Haute-Saône), pris en

[M] [V], [L] [A] [Y] [V], [P] [K], [G] [C] [K], [R] [K], [B] [E], [O] [H] [J] [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN

résolution avec dommages-intérêts ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 24 avril 2007), que Les époux X..., propriétaires d'un terrain situé à Hoto-en-Auge, ont entrepris d'y édifier un bâtiment à colombages

309, 90 francs donc inférieur au seuil de 300 000 francs selon les préconisations du Conseil général, seuil qui aurait nécessité la mise en place d'une procédure de marché public ; que selon Daniel Colombani

LA COMMIS-GREFFIERE LE PRESIDENT Ainsi jugé et prononcé La Commis-greffière Naomie DESCHAMPS Le Président Daniel COLOMBANI Signe electroniquement par Daniel COLOMBANI Signe electroniquement par Naomie

MUTUELLES DU MANS ASSURANCES Syndicat des copropriétaires PALAIS DU CHATEAU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Emmanuel DEMARCHI Me Pierre-Paul VALLI Me Tina COLOMBANI