, de calibre 20, sans modèle, numéro 2631, dans sa housse en plastique kaki, - une carabine de marque GAMO, de calibre 4, 5, modèle 600 CUSTOM, numéro 1. 562. 235, sans housse, - un fusil semi-automatique

ENTRE : La Société CREDIT MODERNE ANTILLES GUYANE Zac de HOUELE-Rue Ferdinand Forest Prolongée-ZIde Jarry 97122 BAIE-MAHAULT représentée par Maître Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE

le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 4] Nous, Pascal LATOURNALD, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assistée de Anastasia CALIXTE

Calixte F... et la communauté ayant existé entre Jules X... et feue Marie-Anne E..., demeurant ...

Patrick Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1994 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Caillette, société à responsabilité limitée, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle Caillette et Dony, dont le siège est ...

Y... a été engagé à compter du 1er janvier 2000 par la Société de fret et de services (SFS) en qualité de manutentionnaire cariste, qu'il a été titulaire de divers mandats syndicaux et de représentation

Granges, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1986, par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée d'exploitation des établissement CALVET

Legrand, à Lille (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1987 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée CARIOT, dont le siège est .

SXR calibre 7X64 n° 31AZPQ2605, la carabine Winchester modèle 94 AE XTR calibre 356 Win n° 6127155, la carabine CZ modèle 527 Varmint calibre 222 Rem n° B228131, le fusil Browning modèle B 525 calibre

de ladite dette ; Attendu que [H] [C] reproche à son adversaire d'avoir refusé, au début de l'année 2016, de donner mainlevée de son privilège immobilier sur le dernier lot pour lequel la société Calimo

L'intégralité des pièces de la procédure a été communiquée à la société SABCF Caillot Frères, à la SMABTP, et au BET ACCESS qui n'ont pas présenté d'observations.

Par déclaration en date du 8 février 2016, adressée par la voie électronique, la société Transports Caillot a interjeté appel de cette décision.

92040 PARIS LA DEFENSE représentée par Maître Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Madame [U] [Z] [S] de nationalité Française 5 Place Calixte

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Reims, 22 avril 2002), qu'une marchandise confiée pour acheminement par la société Renault à la société Transports Caillot

, la DIHAL ; Ont été entendus lors de l'audience publique du 25 janvier 2024, à 11 heures : - le représentant de Me Caillet ; - Me Caillet ; à l'issue de laquelle le juge des référés a prononcé la clôture

inventoriés au cours de l'enquête de flagrance ; qu'il suffit de se reporter aux procès-verbaux des 26 et 27 juillet 1999 pour constater que le tee-shirt bleu (scellé n° 5), les quatre cartouches de calibre

apos;était borné à indiquer aux délégués du personnel, lors de la réunion du 23 octobre 2009, « que le docteur [F] avait confirmé par courrier du 9 octobre 2009 que Mme [D] était inapte au poste de cariste