CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 421 résultats pour « Becker »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01874_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

En ce qui concerne les appels en garantie présentés par la société Egis Route-Scétauroute et par la société Razel-Bec : 26.

Source officielle

Page 26 sur 322

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 979 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR CORINNE BECKER

SIREN 907746101Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BECKER M

SIREN 850357799Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

02/07/2026

Voir →

Modifications diverses

BECKER, Charles

SIREN 450201439Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BECKER HOLDING

SIREN 327545117Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

BECKER INDUSTRIE SAS

SIREN 381035815Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

28/06/2026

Voir →

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

J-V-B7J-OE27 S.A.S. BANQUE EUROPEENNE DU CREDIT MUTUELc/S.E

697b0d78cdc6046d47127a35

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions, - condamner la BECM au paiement de la somme de 5 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la BECM aux

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6162cc34fea1086acdbe41cf

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

' Sur le mise en cause de la société Becar La société Rueil Danton et la société Financière Colisée Investissement soulèvent l'irrecevabilité du recours en révision car la société Becar était une

Source officielle
CA

Chambre commerciale

660e43100740db0008fa941d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Construction Languedoc Roussillon (la société Bec Construction).

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fda688f075b73b1c533ebee

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Sur les demandes de garantie de la société Icade dirigées contre la société Bec Construction et la société Colas Méditerranée : Sur la fin de non-recevoir opposée par la société Bec Construction :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a7c

Appel

15 septembre 2014

15 septembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CC

civ1

6137224fcd580146773fbe90

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Madeleine X..., demeurant ... à Berck-sur-Mer (Pas-de-Calais), en cassation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2300712_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Par un mémoire, enregistré le 14 avril 2023, la commune de Berck-sur-Mer, représentée par Me Balaÿ, déclare accepter le désistement de M. et Mme D.

Source officielle
CC

civ1

613722a3cd580146773ff75c

Cassation

9 mai 1996

9 mai 1996

G..., ont consenti une hypothèque sur un immeuble dépendant de la communauté en garantie de prêts qui leur avaient été consentis par les consorts B..., Becher, E... et D...; que M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1592

Admin. suprême

24 mars 2009

24 mars 2009

  Beker s’était tiré, à bout portant, une balle dans la tempe droite.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007794009

Admin. suprême

9 mars 1990

9 mars 1990

Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de la SARL BEC Construction, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02395_20230619

Admin. Appel

19 juin 2023

19 juin 2023

La société Razel-Bec a alors saisi le tribunal administratif de Toulon d'une demande tendant à la condamnation de la commune à lui reverser cette somme.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007989238

Admin. suprême

1 avril 1998

1 avril 1998

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 28 février et 28 juin 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME BEC FRERES dont le siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891b8

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

représentant des créanciers de la société BEC CONSTRUCTION 2 rue Saint Côme 34000 MONTPELLIER Maître Olivier Z...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0324JUD002786603

Admin. suprême

24 mars 2009

24 mars 2009

  In the case of Beker v.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0d7ccecdc6046d4749fa28

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

CONDAMNER Monsieur [U] [I] [K] [O] à payer à la Banque Européenne du Crédit Mutuel (BECM), la somme de 48.000€ avec intérêts au taux légal à compter du 29 avril 2025 jusqu'à parfait règlement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2511100_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

et de la SAS Bec Construction Provence ; 2°) de mettre à la charge des sociétés Razel-Bec, Bec Construction Provence, AREP Architectes, Egis Rail et Bureau Véritas construction la somme de 2 000 euros

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10270

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 27 MAI 2021 La société Razel-Bec

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01524

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

Petitprez, avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Sabotier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Potier de La Varde et Buk-Lament, avocat de la Ville de

Source officielle
CC

comm

égligence ou impéritie, retenuec/M. Y

6079d3469ba5988459c581d7

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

déplacement dont elle n'avait pu justifier, tandis que l'existence dans l'entreprise de stocks excessifs et surévalués provenait de commandes exagérées passées auprès du fournisseur la société Lechner et Beck

Source officielle