Christian X..., demeurant Le Broussan, Le Beausset (Var), 48) Mme Y..., demeurant ..., 58) Mme Juliette X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 novembre 1989 par le tribunal de

X..., de Me Ricard, avocat de la SCP Silvestri-Beaujet, ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

23 janvier 2018 de même objet et tend à assurer la protection de la masse d'eau FR_DO-137 dite " Massifs calcaires de la Sainte-Baume, Agnis, Sainte Victoire, mont Aurélien, Calanques et bassin du Beausset

DISCIPLINAIRE ET QU'ELLES SONT FONDEES SUR DES FAITS DE MEME NATURE ; QUE, DES LORS, LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE DE COMMERCE NE POUVAIT LEGALEMENT PRONONCER, COMME IL L'A FAIT, LA REVOCATION DU SIEUR BEAUCHET

ARRÊT N° 2 Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 1er avril 1971 par la société Beaubelique Industrie en qualité d'employée de bureau, a été licenciée pour motif économique le 9 décembre

que les copropriétaires ont également demandé la désignation d'un technicien pour procéder à la mesure des surfaces de chauffe ; Attendu que le syndicat des copropriétaires et la société Cadot Beauplet

ADEQUAT Grand Parc, 202 Boulevard Leader - Villa 45 06400 CANNES représentée par Me Alain LUCIANI, avocat au barreau de GRASSE, avocat postulant Madame [U] [J] veuve [F] née le 28 Juillet 1951 à BEAUJEU

Attendu qu'Emilie Robat, veuve d'Henri Y... de la Chapelle, et sa soeur, Agnès Robat, avaient recueilli dans la succession de leur père, décédé en 1930, une propriété agricole et d'habitation, sise à Beaujeu

taux majore de la taxe sur la valeur ajoutee le "lait poupina2 fabrique par la societe anonyme des laboratoires monot ; qu'il se fonde sur ce que ces produits seraient des produits de parfumerie et de beaute

[B] [X] né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 7] (NOUVELLE ZELANDE), demeurant [Adresse 8] - [Localité 4] Représenté par Me Séverine BEAUMEL de la SELARL BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA

00587 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2YKX Minute : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Du : 01 Juillet 2025 Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 12] Représenté par son syndic : Cabinet CADOT BEAUPLET

accueillir ces demandes, l'arrêt retient que le bail prévoit que les preneurs ne pourront "exercer dans les lieux loués aucune autre profession que celle de parfumerie avec salon de coiffure, soins de beauté

X..., engagé comme VRP exclusif le 30 mai 1988 par la société Guinot pour la diffusion de produits de beauté, a été licencié en juin 1992, avec dispense de préavis ; Attendu que pour débouter le salarié

Joël X..., demeurant "Au Bon Claude", 69430 Beaujeu, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR

Jean-Pierre X..., demeurant Résidence Beausite Bâtiment B1 à Mérignac (33700) ; M.

IMMOBILIERES JUGEMENT rendu le 03 avril 2025 DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires de la Residence [Adresse 9] situee [Adresse 5], agissant poursuites et diligences de son Syndic, la SAS CABINET CADOT BEAUPLET

complémentaire enregistrés les 24 mars et 24 juillet 1997 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS dont le siège social est 120 ancienne route de Beaujeu

(Hauts-de-Seine), 5 / de la compagnie Abeille paix, dont le siège social est Regnie, Beaujeu (Rhône), 6 / de M.