lieux des caractéristiques de cet ouvrage, de son danger potentiel et donné pour consigne de ne pas s'en approcher, ces indications étant normalement suffisantes, dans ces conditions, pour éviter une chute

premiers juges ont retenu les témoignages de Padre et des consorts C... selon lesquels Gérard Guette, en écartant sa mère de ses agresseurs, par un geste large, l'aurait fait tomber à même le sol, cette chute

initialement pour se "concentrer" sur une voie n 1 ; qu'enfin, responsable du choc initial par l'effet dangereux du changement de direction et du défaut de maîtrise, Franck Y... est le seul responsable de la chute

l'interpellation de Frédéric X... et les faits qui l'ont motivée ; que Frédéric X... roulait dangereusement rue de Rivoli et qu'au moment de son interpellation, se trouvant face aux policiers, il avait chuté

premier moyen : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt de les avoir déboutés de leur demande, alors, selon le moyen, 1 /, que n'a plus la qualité de cyclomotoriste, celui qui après avoir chuté

entreposé dans les locaux où étaient affectés les salariés, était passé de 396 800 hectolitres en 1988 à 297 000 hectolitres en 1990, ce dont il résultait que l'activité de "location-cuverie" était en chute

circulait " assez vite " ; le jeune Gary D... a pour sa part évalué la vitesse de la victime, qu'il a croisée quelques instances avant l'accident, à plus de 50 km à l'heure ; en outre la violence de la chute

Elle soutient que : - la responsabilité pour faute du CHITS est engagée en raison de la chute subie par Mme D... le 18 août 2022 et de sa prise en charge à la suite de cette chute ; - les fautes commises

L'assureur de cette dernière, la société Chubb Européan Group SE (la société Chubb), est intervenue volontairement à l'instance.

Le déroulement de la chute est évocateur d'une fracture première dite de fatigue du col de la prothèse, suivie d'une chute.

Rita, imputant à Nicolas Y..., alors mineur, les blessures subies par leur fils Serge, à la suite d'une chute sur la voie publique, ont assigné devant un juge des référés M.

Contestant le refus de garantie qui lui était opposé, au motif que la chute était due à son imprudence, M.

[W], a cédé à la société Laboratoire de prothèse dentaire La dent du chat (la société La dent du chat), représentée par M.

, 111-5 du code pénal, préliminaire, 591, 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, violation de la loi ; "en ce que l'arrêt attaqué a taxé le mémoire du centre hospitalier universitaire (CHU

R... de ses demandes, l'arrêt retient que s'agissant des circonstances de la chute, M.

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 25 janvier 1990), qu'ayant été victime d'une chute le 14 juin 1985, M.

gravité des conséquences de l'application du traitement de Dexambuthol, il n'est pas pensable que le docteur B... ne se soit à aucun moment, du 9 mars jusqu'au 2 décembre 1985, inquiété du silence du CHU

d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, d'un avis de celle-ci concluant à la responsabilité de la société chargée du transport au titre de la chute