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31 011 résultats pour « animateur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01729

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Z... a été engagé en qualité de responsable d'animation cuisinier, à compter du 6 septembre 2004 jusqu'au 17 juillet 2012, par la société SASP aux droits de laquelle vient la société BR associés prise

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01665

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

F... a été engagé à compter du 2 septembre 2013 en qualité d'animateur-éducateur par l'association Amiens métropole Volley Ball, selon contrat à durée déterminée associé à un emploi d'avenir avec terme

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca73eda823aa60aa6c093c

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

dans les départements 77 et 93 et 94 ainsi que dans 8 arrondissements parisiens et au titre des missions qui lui étaient dévolues : - la mise en place d'un réseau de courtiers en assurances et son animation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00590

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

2003, Mmes [H] et [L] ont conclu avec la société MBA promotions, un contrat de travail à durée indéterminée, aux termes duquel chacune des salariées devait effectuer des opérations de promotion et d'animations

Source officielle
CA

6e chambre

5fca5c09d71a9c33e275885d

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

assuré l'animation des cours licence 'Les Mills et Cycling' ainsi que donner des conseils de coaching en plateau.

Source officielle
CC

cr

61372575cd5801467741de84

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

(procès-verbal des débats p. 9), de Mme Annie Y..., épouse B..., (procès-verbal des débats p. 11) et de Melle Véronique D...

Source officielle
CC

soc

61372284cd580146773fdf3e

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

lieu, que la novation n'a pas à s'exprimer en termes formels et que la cour d'appel aurait dû rechercher si les éléments étaient ou non de nature à établir l'existence et le caractère certain de "l'animus

Source officielle
CC

cr

613725ddcd5801467742116c

Cassation

4 septembre 2002

4 septembre 2002

21 et 22A) ; que, selon le compte rendu d'audition du 28 octobre 1999 rédigé dans le cadre du droit d'enquête précité, le département Gateway Partners a pour mission principale la constitution et l'animation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00442

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

X..., engagé le 18 septembre 1991 par le Conservatoire artistique de la Polynésie Française en qualité d'animateur d'art traditionnel, a saisi le tribunal du travail le 28 octobre 2005 pour obtenir son

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01156

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 novembre 2019), Mme [P] a été engagée le 27 octobre 2008 par l'association Espérer 95 et a été affectée à un poste d' « animatrice écoutante » au pôle de réception

Source officielle
CC

soc

613721e5cd580146773f88d9

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

X... a été employé par la société Média fusion à compter du 11 décembre 1986, en qualité d'animateur puis de journaliste, au sein d'une radio locale privée ; qu'il a été licencié sans préavis le 30 décembre

Source officielle
CC

soc

61372291cd580146773fe941

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

la société Ariane Conseil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle X... a été engagée le 2 mars 1988 par la société Ariane Conseil au début en qualité de chargée de mission, puis en qualité d'animatrice

Source officielle
CC

civ2

613722aecd580146774000ae

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

Y..., animateurs à la Maison des jeunes et de la culture du Havre (MJC), respectivement déléguée du personnel et délégué syndical, ont, à l'occasion de l'annonce d'une grève, rendu public, le 11 janvier

Source officielle
CC

soc

61372488cd58014677416473

Cassation

15 mars 2006

15 mars 2006

second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mars 2004), que Mme X..., entrée au service de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) le 17 juin 1982 et exerçant les fonctions d'animateur

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01519

Cassation

6 décembre 2022

6 décembre 2022

[U] [M], maître-nageur, et [E] [S], animateur, ont été, avec d'autres, poursuivis devant le tribunal correctionnel du chef d'homicide involontaire. 3.

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?

ADLC

ADLC:10-A-09

droit de la concurrence

19 mai 2010

19 mai 2010

relatif à un projet de décret pris pour application de certaines dispositions du code du cinéma et de l’image animée et relatif aux groupements, ententes et engagements de programmation cinématographique

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01359

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

L... a été engagé le 22 novembre 2001 par la société Playa Club, par contrat de travail verbal à temps partiel, en qualité d'animateur de discothèque ; qu'ayant pris acte de la rupture de son contrat de

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca8b9e2739327dc4feb37f

Appel

11 septembre 2020

11 septembre 2020

. ******************** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES: Mr [J] [Z] a été engagé dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée du 31 mars au 12 avril 2015 comme animateur

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00120

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

l'arrêt attaqué, que Mme B... a été engagée en qualité de psychologue par la société Actiroute (la société) suivant cent seize contrats de travail de mission d'une durée de deux jours chacun pour l'animation

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00284

Cassation

3 février 2016

3 février 2016

par motifs propres et adoptés, la cour d'appel a constaté que la salariée jouissait d'une autonomie certaine la faisant relever du niveau IV, échelle 280, de la convention collective nationale de l'animation

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