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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
65a978a719a7f19a78305a3d
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Le Docteur [N] [E] propose ainsi de porter le taux médical pour le poignet gauche à 5% .
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a978a919a7f19a78305a6d
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Le Docteur [R] [B] propose ainsi de porter le taux médical pour le poignet droit à 5 %.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2400128_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
B a été reconnu apte malgré une fracture du scaphoïde ayant engendré une arthrodèse du poignet gauche résultant d'un accident survenu dans le secteur privé le 27 août 2002. En 2019, M.
Source officielleQuatrième Chambre
67f95c600ea89248182a4ae1
8 avril 2025
8 avril 2025
En outre, il se plaint de douleurs au poignet gauche rendant son activité professionnelle plus pénible au quotidien.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc5c71a6a83181c8c8c
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[L], un traumatisme du carpe avec 'dème et douleur du scaphoïde du poignet droit sur arthrose sous-jacente.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02277_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
F, adjoint technique de 2ème classe titulaire employé par la commune de Clichy-la-Garenne, a été victime, le 1er octobre 2013, d'une contusion au poignet gauche alors qu'il nettoyait une voie publique
Source officielleChambre 2
DTA_1903229_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Quant à l'infirmité " séquelles d'un éclat d'obus situé au niveau du poignet gauche entrainant douleurs, raideur et diminution de la force musculaire " : 4.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205109_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Le 17 mars 2018, il a été victime d’un accident qui lui a causé des lésions au poignet droit et au genou gauche et qui a été reconnu comme imputable au service par un arrêté du 25 juin 2018.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:449769.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
, les couteaux-poignards, les matraques, les projecteurs hypodermiques et les autres armes figurant sur un arrêté du ministre de l'intérieur ; () / h) Armes et lanceurs dont le projectile est propulsé
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b5a
17 décembre 2001
17 décembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8cccf
27 octobre 2008
27 octobre 2008
G : 08 / 03190 SCP GRIMAUD SCP CALAS SCP POUGNAND SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DU 27
Source officielleChambre Commerciale
60337a2d2cac452e3d400e59
8 juin 2017
8 juin 2017
5] Représenté par Me Hervé-Jean POUGNAND de la SCP POUGNAND, avocat au barreau de GRENOBLE, plaidant SELARL AJ PARTENAIRES représenté par Maître [R] [C] ès-qualités d'administrateur judiciaire de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69ddcef0cdc6046d472a908c
7 avril 2026
7 avril 2026
L'étude du dossier ne permet pas de retenir des gestes suffisamment nocifs du poignet droit en termes de répétitivité, amplitude et résistance.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
627b558c76c5d9057df8006c
10 mai 2022
10 mai 2022
Le certificat médical initial établi le jour-même 09 janvier 2013 mentionne :'contusion coude et poignet gauche - entorse cheville droite' et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 18 janvier 2013 ensuite
Source officiellePôle social
678806cfc21c0e53e7906d32
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Siège des lésions : poignet gauche. Nature des lésions : douleur et gonflement ".
Source officielleChambre sociale
6163820996ce96677bf0fdcf
23 septembre 2010
23 septembre 2010
[C] [T] a été victime d'un accident du travail et a subi une fracture du poignet droit. Le 3 avril 2007, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103319_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A a fait état de douleurs du poignet droit et du genou gauche. Les comptes rendus d'imagerie du genou et du poignet droit et du scanner corps entier ont conclu à l'absence de lésion post-traumatique.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321ae09e4ea48318f5ad3d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Elle précise que son poignet n'est sollicité que lors de la commande de la grue au moment de la livraison, l'arrimage de la marchandise avec des sangles à cliquet inversé, l'ouverture et la fermeture de
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846c63001e49f9f26aed
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La pronosupination est limitée à 45° dans les 2 sens, la flexion et l'extension du poignet gauche sont limités à 30°, l'abduction et l'adduction du poignet gauche sont normales ».
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200774
15 avril 2010
15 avril 2010
X... ayant chuté sur son poignet droit début août 2001, puis, le 3 août 2002, différents arrêts de travail ont été prononcés ; que ses instances professionnelles l'ont déclaré en état d'invalidité totale
Source officiellePage 25 sur 281
Poignant, Julien Pascal Victor
16/06/2026
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OPTIQUE POIGNANT
15/05/2026
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Poignant, Julien
15/05/2026
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POIGNANT, Angélique, Aurélie, Christelle, CLEMENT
11/05/2026
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Poignant, Kajali Hélène Marie
24/04/2026
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