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2 504 résultats pour « Piazza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6440d7cee704a005d1ed6f10

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

[D] remises le 31 mars 2023 demandant à la cour de constater la caducité de la déclaration d'appel, en l'absence de conclusions de la société Pizza Delattre.

Source officielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6d584cdc6046d47c2bfac

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Gérant de la SARL PIZZA ARTISANALE, Comparant, Composition du tribunal lors du débat et du délibéré : Président de Chambre : D.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

64a7afb63bcaf505db696495

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La SAS Pizza Amalfi est déboutée de sa demande principale en paiement et de ses demandes subsidiaires d'expertise et d'indemnité provisionnelle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304339_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Par un mémoire enregistré le 21 octobre 2025, la SARL Pizza Gilou déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2204259_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Andiamo Pizza.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc0b2cdc6046d472386f4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 13/05/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL CAMICLOVANGE Restauration rapide à emporter, sur place, notamment de pizzas, paninis, pâtes, salade,

Source officielle
CC

comm

61372420cd58014677412a10

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

société Sodespal), pour les trois quarts de la production depuis sa création en septembre 1995 ; que la société Cev achetait à la société Sodespal les matières premières nécessaires à la fabrication de pizzas

Source officielle
TJ

Service des référés

66216509c8ec436236deb343

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

PIASA [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Anne LAKITS, avocat au barreau de PARIS - #C0765 DEFENDEUR Monsieur [D] [O] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Laurent AZOULAI de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9229b

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a57

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 septembre 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d0f

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 décembre 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e401

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Par jugement du 3 juillet 2009, le tribunal de commerce de Bourg en Bresse a placé la société DE PIZZA en redressement judiciaire et a nommé maître A..., en qualité de mandataire judiciaire, et maître

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2c3b848dd6814c5e82e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Les sociétés Cyrano pizza et Ready to eat ont constitué avocat à l’audience du 18 novembre 2024. L’affaire a été appelée à l’audience du 10 février 2025.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

633e704af8faf13e2e973e54

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[K] ; - Condamner la société HVM Pizza à payer à M. [K] la somme de 5 862,39 euros au titre de l'indemnité compensatrice de préavis ; - Condamner la société HVM Pizza à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

61636a8a22908a2ec611e8b7

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

il n'était pas possible de faire cuire deux pizzas simultanément, ces deux caractéristiques étant nécessaires à son activité de snack ; Que M.

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CAA

4ème Chambre

DCA_20VE03335_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Lors d'un contrôle, réalisé le 3 mai 2018, du restaurant à l'enseigne " Chrono Pizza " exploité 12 avenue Jean-Jaurès au Pecq (Yvelines) par la société BPR Chrono Pizza, les services de l'inspection du

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603750b46b67762ec8a291d5

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2200816_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 juin 2022, la société Pizza Toto doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 mai 2022 par laquelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300846

Cassation

17 septembre 2008

17 septembre 2008

A..., gérant de la société Pizza Folies, a pris en sous locations une partie des locaux, sous locations qui lui ont été consenties par les preneurs principaux qui se sont succédés, la société Pilas, puis

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c613a3cdc6046d471f680f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000042 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 23/01/2026 DEFENDEUR(S) : PAPA PIZZAS (SARL), [Adresse 1] REPRESENTANT

Source officielle