Il donnait des détails précis sur cet homme et il ajoutait notamment : "Un jour vers la mi-juin Patricia m'a dit que ce fameux gars avait pris une balle dans la cuisse.

avenue Charles de Gaulle 42153 RIORGES Zone Industrielle Molina La Chazotte 8 rue Puits Lacroix 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDS représentée par Me Pierre ARNAUD, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Patrick

Patrick X..., Sébastien Y..., Thierry H..., Benoît I..., Olivier Z..., Serge J..., Jean-Charles A..., Philippe C..., Patrick D..., Eric E..., Damien F..., Olivier G... de leurs demandes ; AUX MOTIFS

Patrick CW..., M. Jean ZJ..., M. Gérard YH..., M. JeanLouis XL..., Mme Geneviève BL..., M. André ZU..., M. Pierre O..., M. Pierre AS..., Mme Andrée XL..., M. Roger P..., M.

, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Patrick ITEY, membre de la SELARL CABINET PATRICK ITEY, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [B] [J] divorcée [V] née

DU 22 FEVRIER 2013 N° 2013/77 Rôle N° 10/13964 SCI LES HAUTS DE L'ESTAQUE C/ [C] [R] [K] [Y] épouse [R] Grosse délivrée le : à : la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Patrick HENRY-BONNIOT, Président Madame Evelyne DELBES, Conseiller Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues

(Corse-du-Sud), 39°) Mme Simone XZ... épouse XL..., demeurant résidence les Monts, le Renoso, bâtiment B, chemin de Biane à Ajaccio (Corse-du-Sud), 40°) M.

Patrick X..., M. Patrick Michel Y..., M. Jean- Paul Z..., M. Louis E..., M.

Siméon & associés, M.

RG N : 10/ 01134 AFFAIRE : Patricia X... épouse Y... C/ SOCIETE COOPERATIVE DE CREDIT MUTUEL BRIVE ESTAVEL P-L. P/ E.

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 octobre 2023, les sociétés Herkrug Etanchéité et QBE Europe, représentées par Me Patrick Meneghetti, concluent à ce que le juge des référés : 1°) prenne acte

------------- ARRÊT DU : 18 MARS 2020 (Rédacteur : Madame Annie Cautres, conseillère) PRUD'HOMMES N° RG 16/04419 - N° Portalis DBVJ-V-B7A-JKQ2 Monsieur [E] [M] c/ SAS Patrick

portée à la connaissance des usagers pour les rendre opposable ainsi que l'exigent les dispositions de l'article R. 443-3 du Code de l'urbanisme; "mais que le procès-verbal de constat produit par Patrick

Patrick S..., demeurant Les Brandes, Ambleville (16300) ; - n° 134663, présentée par M. Guy XY..., demeurant à Saint-Bonnet (16300) ; - n° 134665, présentée par M.

APPELANTE Madame [R] [F] [H] [N] épouse [S] née le [Date naissance 4] 1933 à BLIDA (ALGERIE), demeurant [Adresse 6] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat

EURO CENTRE, prise en la personne de son représentant légal,2 place de la République-59200 TOURCOING Partie civile, appelant, représenté par Maître DUTHOIT Simon, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION

ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 01871 Jugement (No 07/ 1870) rendu le 18 Février 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ VV APPELANTE Madame Annie Simone