Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie NEROT, Président, Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Patricia GRASSO, Président Madame Sylvie NEROT, Président Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller Greffier

Max NERSON, 154 rue de Vauban (69008) Lyon ; J.C NERSON, 50 rue Jean Récamier (69006) Lyon ; Paul NOIROT, 19 rue d'Alsace (52260) Rolompont ; Olivier de ROURE, (90110) Rougemont-le-Château ; Georges ORTET

Déclaration d'appel signifiée à personne physique le 08 septembre 2021 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Avril 2022, Madame Sylvie NEROT

30 AVRIL 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01199 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X5LW N° de MINUTE : 24/00946 DEMANDEUR Madame [B] [F] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Pauline NEXON

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTS Madame [H] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christophe NEROT

dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Janvier 2020 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie GUYON-NEROT

rendu le 03 Février 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses N° RG : 13/01663 Copies exécutoires délivrées à : SCP TUFFAL- NERSON

articles 786 et 910 - 1er alinéa du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 5 novembre 2010, en audience publique, devant Monsieur GIRARDET, Président, magistrat chargé du rapport, et Madame NEROT

la SCP AUGUSTE & DEBOUZY, avocat COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRESIDENT : Madame Sabine GARBAN CONSEILLERS : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION et Mme Sylvie NEROT

application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 19 Mai 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie NEROT

l'apparition de la narcolepsie, dont les symptômes principaux sont une somnolence diurne excessive, des cataplexies et d'autres troubles du sommeil, et qui intervient du fait de la destruction des neurones

A..., visant à la régularisation de la création d'une porte-fenêtre au rez-de-chaussée d'un immeuble situé au lieu dit "U Nero - Tiuccia" à Casaglione ; que Mme F..., propriétaire d'un bien dans le même

née le 24 Juillet 1946 à NEONS SUR CREUSE (36220) ... 86270 LA ROCHE POSAY comparante en personne, assistée par Me Fatou-Mel SALL-MARBEUF, avocat au barreau de POITIERS placée sous le régime de

Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8) substituée par Maître COUROUX, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉS Madame Lisette X... ... 97120 SAINT-CLAUDE Représentée par Maître Pascal NEROME

SUD TERRAINS, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Christophe NEROT de la SELARL VERBATEAM TOULOUSE, avocats au barreau de TOULOUSE (avocat postulant), Maître François TANDONNET

Conseillère, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Caroline DERYCKERE, Conseillère faisant fonction de présidente, Madame Florence MICHON, Conseillère, Madame Sylvie NEROT

présidente ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Caroline DERYCKERE, Conseillère faisant fonction de présidente, Madame Florence MICHON, Conseillère, Madame Sylvie NEROT