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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137261bcd58014677423017

Cassation

3 février 2004

3 février 2004

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois février deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00939

Cassation

22 juin 2021

22 juin 2021

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. [Z] [D], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50996

Cassation

7 septembre 2021

7 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M. [E] [K], les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50997

Cassation

7 septembre 2021

7 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M. [H] [V], les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50688

Cassation

26 mai 2021

26 mai 2021

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50755

Cassation

8 juin 2021

8 juin 2021

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [U] [I], les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

évrier 2020, qui, dans la procédure suiviec/MM. D

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50481

Cassation

30 mars 2021

30 mars 2021

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme K... A..., les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. D... Y... et de M.

Source officielle
CC

cr

61372654cd58014677424b70

Cassation

20 mai 2003

20 mai 2003

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mai deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c55

Cassation

11 juillet 2007

11 juillet 2007

Cotte président, Mme Ménotti conseiller rapporteur, M. Joly, Mme Anzani, M. Beyer, Mmes Palisse, Guirimand, MM.

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fe4

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt février deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI

Source officielle
CC

cr

6137267bcd58014677425ed5

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50363

Cassation

5 avril 2022

5 avril 2022

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50331

Cassation

22 mars 2022

22 mars 2022

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50330

Cassation

22 mars 2022

22 mars 2022

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50197

Cassation

15 février 2022

15 février 2022

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat de M. [Y] [L], les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51194

Cassation

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de MM. [R] [C] et [H] [M], les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50127

Cassation

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de Mme [O] [G], les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50126

Cassation

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M. [O] [H], les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201025

Cassation

17 octobre 2024

17 octobre 2024

et au titre du reclassement, il a demandé à être inscrit dans la spécialité E-02.06 « Centrales électriques » nouvellement créée, laquelle correspond à la production d'énergie qui a été son coeur de métier

Source officielle
CC

cr

6137253dcd5801467741c20d

Cassation

18 juillet 1991

18 juillet 1991

de procédure pénale, ensemble violation des droits de la défense ; d "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats qu'après l'appel des témoins, l'huissier de service a annoncé que les témoins Melot

Source officielle

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