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6 817 résultats pour « Legoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

6528dfb8aaebb88318fda778

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

EXPOSÉ DU LITIGE Maître [AC] [W], titulaire du diplôme de notaire depuis 2008, a été embauchée en qualité de notaire salariée par la SCP Brandon, Leroux, [F], Lauret désormais dénommée Société Kléber

Source officielle

Page 25 sur 341

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Annonces BODACC165 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LEGOUX AUDIT CONSEIL

SIREN 883634115Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

18/06/2026

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Dépôts des comptes

LEGOUX & ASSOCIES

SIREN 532882958Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LEGOUX INVESTISSEMENTS

SIREN 789677119Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

11/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

LEGOUX

SIREN 388907529Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

PROJET DE FUSION ENTRE ASE ELECTRICITE, Société par actions simplifiée au capital de 10 000 euros, Siège social : 18 La Bussonnais Notre-Dame de Grâce 44530 GUENROUET, 839 083 607 RCS SAINT-NAZAIRE, ET LEGOUX, Société par actions simplifiée au capital de 28 000 euros, Siège social : Z.A Les Rochettes - 44130 BLAIN, 388 907 529 RCS SAINT-NAZAIRE. AVIS DE PROJET DE FUSION. Aux termes d'un acte sous signature privée en date du 12 mars 2026, La société ASE ELECTRICITE, société par actions simplifiée

01/04/2026

Voir →

Créations

LEGOUX & ASSOCIES RESTRUCTURATION

SIREN 102382272Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/03/2026

Voir →

CA

Chambre 3-3

6780c0161c81fecf5743d931

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd89688

Appel

17 novembre 2005

17 novembre 2005

29 décembre 1904 comme étant Tohu a TUPAKAKE et Tukara a Temariki ; que Teahi KEHAURI a légué tous ses biens à Tohu Tepurotu TUPAKAKE ; que celle-ci, alias a K..., décédée le 13 mars 1934, a légué tous

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

65b4b2df7ef77d000880b6cd

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

] (MINEURE) C/ Société [11] Organisme CPAM DU LOT ET GARONNE Organisme FIVA INFIRMATION PARTIELLE Grosse : le 26/01/24 à Me LEROUX

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2308681_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

le versement à Me Lecour de la somme de 800 euros.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

66fc59a9536c57b6ad8729e4

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ENGIE HOME SERVICES CIES la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT la GROSSES le - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES - la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT - la SELARL

Source officielle
CC

civ1

6137216fcd580146773f3b9b

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que par testament olographe du 27 juillet 1884, Victor X... a légué

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100866

Cassation

24 septembre 2008

24 septembre 2008

Philomène (…) ; Je lègue à mon neveu Roland X... ma maison et ses dépendances située... vide de tout bien mobilier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e31fde28ee4207110c1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

08 Octobre 2024 N° RG 24/01153 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EZRJ joint au dossier 24/1104 Monsieur [P] [G] Né le 28/07/1959 à ANKADINONDRY-MADAGASCAR retraité Représentant : Me Caroline LEROUX

Source officielle
CA

1ère Chambre

68676a35ae73470041cef8f3

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

RCS de [Localité 8] 754 800 712 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés pour ce audit siège Sise [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Caroline LEROUX

Source officielle
CA

Avis

CADA:20143017

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

patrimoines et des revenus de Versailles mentionnant la superficie des locaux situés à Montreuil 6/8 rue Beaumarchais, 11 rue du Progrès, 4 bis rue Jean-Jacques Rousseau, 16 bis rue François Arago, 42 Rue Lebour

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007994938

Admin. suprême

15 janvier 1999

15 janvier 1999

Letoux et par laquelle le Conseil d'Etat a rejeté lesdites conclusions ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2ae

Appel

29 février 2012

29 février 2012

né le 09 Novembre 1992 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA assisté de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS Monsieur Grégory X...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651fa4fbc601f083189914e3

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

FINANCIAL FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Valentine FORRE substituant Me Benoît LEGRU

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616301464c6681071edf66ef

Appel

9 décembre 2011

9 décembre 2011

. *** La société LE PRADO qui souhaitait acquérir un navire construit par la société LEROUX & LOTZ NAVAL en vue de son exploitation Outre Mer, a estimé qu'il était préférable que cet investissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5b7

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Florence, De nationalité française, célibataire, Demeurant ... , 08360 ST FERGEUX, intimé Comparant et Assisté de Maître LEDOUX Alain, Avocat au Barreau des Ardennes Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928ef

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

INTIMÉE SAS ICADE PROMOTION prise en la personne de ses représentants légaux y domiciliés, no Siret : B 784 606 576 ayant son siège au 35 rue de la Gare-75019 PARIS Représentée par Me Daniel LEDOUX

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02022_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

B... a demandé au tribunal administratif de Besançon, d’une part, d’annuler le rapport du 23 décembre 2019 établi par le principal du collège Claude Nicolas Ledoux de Dole et, d’autre part, d’enjoindre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890c1

Appel

17 avril 2007

17 avril 2007

ACT. sans domicile connu Partie civile, non appelant, non comparant LEGUE Gaël Demeurant ...

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b168a9b9f94e98465142e9

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

’ANGERS sous le n° 477 765 929, dont le siège social est situé [Adresse 6], prise en la personne de ses représentants légaux y domiciliés en cette qualité audit siège, Non représentée ENTREPRISE LEROUX

Source officielle