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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
63c10a6abf9fd47c90a13eab
12 janvier 2023
12 janvier 2023
EXPRO, JCP de PONTOISE N° RG : 21/01017 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2023 à : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Séverine GALLAS
Source officielleChambre civile 1-6
6708c064445a086e2bcee195
10 octobre 2024
10 octobre 2024
N° RG : 23/00107 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.10.2024 à : Me Catherine CIZERON de la SELARL DS L'ORANGERIE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Séverine GALLAS
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91939
9 juillet 2014
9 juillet 2014
GAMBA, greffier REQUÉRANTE SARL SANTE ACTIONS 96 rue Porta 81000 ALBI Représentée par Me Fabienne TRUSSES NAPROUS, avocat au barreau de TARBES DÉFENDEUR Maître Patrice X... ... 31000 TOULOUSE
Source officielle6ème Chambre
68e8964df14914fb075ebdc1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
toutes taxes comprises) : - dépose de la tombale et de la jardinière, mise en place d'un portique manuel, acheminement des pierres, évacuation des déblais : 1 356 euros - mise en place d'un pieu galva
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9206f
23 février 2015
23 février 2015
Hubert Z..., gérant de la Sarl TOUSAUSEC, section les Galbas, 97 180 Sainte-Anne, SIRET : 422 978 130 00017, APE 4391 A, est suffisamment probante, faisant ressortir que ladite société a procédé à des
Source officielle2ème chambre - divorces
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8 avril 2026
8 avril 2026
JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES PARTIES : DEMANDEURS : Madame [U] [N] [Y] épouse [P] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Dédé Louisette GABA
Source officielleService des Criées
695d75ea75782d5f06018276
6 janvier 2026
6 janvier 2026
INSCRIT Le TRESOR PUBLIC, pris en la personne de monsieur le comptable du service des impôts des particuliers (SIP) d’[Localité 10], domicilié [Adresse 3] [Localité 12] représenté par Me Séverine GALLAS
Source officielleService des Criées
696aa537cdc6046d47930184
13 janvier 2026
13 janvier 2026
CREANCIERS INSCRITS Le TRESOR PUBLIC, pris en la personne de monsieur le comptable du service des impôts des particuliers (SIP) de [Localité 18], domicilié [Adresse 7]) représenté par Me Séverine GALLAS
Source officielleService des Criées
67101700dcd2b6b1424dec7b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
sous le n°382 506 079, dont le siège social est situé [Adresse 8]) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Séverine GALLAS
Source officielleService des Criées
67f42b7a4e0040aa373615e6
1 avril 2025
1 avril 2025
VAL D’OISE CREANCIER INSCRIT TRESOR PUBLIC, pris en la personne de Monsieur le comptable du service des impôts des particuliers d’[Localité 13], domicilié [Adresse 6] représenté par Me Séverine GALLAS
Source officielleService des Criées
671ff709f5341ca999b0962a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[M] [P], domicilié audit siège en cette qualité, représenté par Me Séverine GALLAS, avocat postulant au Barreau du VAL D’OISE et Me Eric LE DISCORDE, avocat plaidant au barreau de STRASBOURG ADJUDICATAIRES
Source officielleService des Criées
67fd65f8e85d0474bddb8f37
1 avril 2025
1 avril 2025
506 079, dont le siège social est situé [Adresse 9] à [Localité 12], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Séverine GALLAS
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007629678
10 juin 1992
10 juin 1992
son domicile pour la préparation de ses émissions, les achats et enquêtes nécessaires aux jeux radiophoniques, les contacts et relations avec les professionnels des médias, notamment dans le cadre de galas
Source officielle1ère chambre
DTA_2102707_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Guy Gaba, conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation au sein du service pénitentiaire d'insertion et de probation de Mayotte, a sollicité, le 7 août 2020, l'octroi de la nouvelle bonification
Source officielleCHAMBRE 01
69dec1adcdc6046d4740b648
5 juin 2025
5 juin 2025
2024F01198 DEMANDEUR TRESOR PUBLIC pris en la personne du Comptable du Service des Impôts des Entreprises Val d'Oise Est, [Adresse 1] Représenté par la SCP PMH en la personne de Maître Séverine GALLAS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210308
19 mai 2016
19 mai 2016
acramio-claviculaire suivie de 20 séances de rééducation ; qu'il précise qu'il conserve comme séquelles des douleurs et enraidissements au niveau du membre supérieur gauche, une importante amyotrophie du galbe
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919a5
1 août 2014
1 août 2014
GAMBA Nous, C.
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919a7
1 août 2014
1 août 2014
GAMBA Nous, C.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861b1
13 juin 2002
13 juin 2002
COMPOSITION DE LA COUR, lors du prononcé de l'arr t, Président : Madame BODENAN-SCHMITT, Conseillers : Monsieur Y...,Madame A..., GREFFIER lors des débats et du prononcé : Madame GAMBA
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de62
17 mai 2011
17 mai 2011
LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Sylvie LE GALLMarie-Bernard BRETON
Source officiellePage 25 sur 58