AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Jurid. Premier Président
688c4ed129d40d57a3e552cd
23 janvier 2025
23 janvier 2025
2025, pour statuer à l'occasion des procédures ouvertes en application des articles L.3211-12 et suivants du code de la santé publique, Assistée lors de l'audience, tenue en cabinet, de Céline DESPLANCHES
Source officielleChambre Commerciale
6431068928558704f52e6ade
6 avril 2023
6 avril 2023
, avocat membre de la SCP Valérie Desplanques.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f6
22 août 2019
22 août 2019
Ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES, membre de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Laurent HAY, avocat au barreau de PARIS, - la SARL LA
Source officielle1ère Chambre D
603309c9aafc937c13f7eda2
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre Madame Marie CONTE, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller Greffiers, lors des débats : Mme Monique AUSSILLOUS Lors du délibéré : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielle1ère Chambre D
603367cb1e7af71c6c9080ab
22 juin 2017
22 juin 2017
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1ère Chambre D
5fdd85f6b6577130f0bb53e4
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielleChambre Civile
6864c05917fdd29c29651788
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 01/07/2025 la SELARL RABILIER la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 1er JUILLET 2025
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d4
13 juin 2019
13 juin 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/06/2019 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du : 13 JUIN 2019 No : 212
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1b9f7cdc6046d475297ef
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Rôle n° 2025000041 DEMANDEUR(S) SAS [H] SOLUTIONS NOTAIRES Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 348 065 046 Représentée par : SCP LAVAL FIRKOWSKI DEVAUCHELLE
Source officielleChambre des déférés
6710aa60be64d7e510245086
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des DEFERES EXPÉDITIONS le : 16/10/2024 ONIAM MACSF - LE SOU MEDICAL FRANCAIS la SELARL ANDREANNE SACAZE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS
Source officielleChambre des Urgences
6688de2e676b73dd81b96e3c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES ARRÊT du : 03 JUILLET
Source officielleChambre des déférés
668e2567fcf93851fdd64789
3 juillet 2024
3 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des DEFERES EXPÉDITIONS le : 03/07/2024 Me Estelle GARNIER la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELARL SELARL INTER BARREAUX LAVILLAT-BOURGON
Source officielleChambre Commerciale
6610e5ea74ef9f00086f65d6
4 avril 2024
4 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/04/2024 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP STOVEN PINCZON DU SEL
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2300653_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
A B, représenté par Me Desplanques et Me Langlais, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 1602/2022 du 23 novembre 2022 par laquelle le préfet de la région Normandie lui a infligé une amende
Source officielleRETENTIONS
6785fdb1e1c1941b1ee9816f
12 janvier 2025
12 janvier 2025
procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline DESPLANCHES
Source officielleRETENTIONS
6785fdb1e1c1941b1ee98173
11 janvier 2025
11 janvier 2025
procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline DESPLANCHES
Source officielleRETENTIONS
6785fdb2e1c1941b1ee9817d
11 janvier 2025
11 janvier 2025
procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline DESPLANCHES
Source officielleRETENTIONS
6785fdb2e1c1941b1ee98181
11 janvier 2025
11 janvier 2025
procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline DESPLANCHES
Source officielleRETENTIONS
6785fdb2e1c1941b1ee98185
11 janvier 2025
11 janvier 2025
procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline DESPLANCHES
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6809c73b5f55848ebdc19f73
17 avril 2025
17 avril 2025
le N° RG 25/02026 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XDLB dans une instance entre les parties suivantes : Madame [T] [X] épouse [J] [Adresse 3], [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Marion DESPLANCHE
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