CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 171 résultats pour « Desplanques-Devauchelle »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Jurid. Premier Président

688c4ed129d40d57a3e552cd

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2025, pour statuer à l'occasion des procédures ouvertes en application des articles L.3211-12 et suivants du code de la santé publique, Assistée lors de l'audience, tenue en cabinet, de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6431068928558704f52e6ade

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

, avocat membre de la SCP Valérie Desplanques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946f6

Appel

22 août 2019

22 août 2019

Ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES, membre de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Laurent HAY, avocat au barreau de PARIS, - la SARL LA

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603309c9aafc937c13f7eda2

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre Madame Marie CONTE, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller Greffiers, lors des débats : Mme Monique AUSSILLOUS Lors du délibéré : Mme Ginette DESPLANQUE

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603367cb1e7af71c6c9080ab

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdd85f6b6577130f0bb53e4

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05917fdd29c29651788

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 01/07/2025 la SELARL RABILIER la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 1er JUILLET 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945d4

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/06/2019 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du : 13 JUIN 2019 No : 212

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1b9f7cdc6046d475297ef

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Rôle n° 2025000041 DEMANDEUR(S) SAS [H] SOLUTIONS NOTAIRES Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 348 065 046 Représentée par : SCP LAVAL FIRKOWSKI DEVAUCHELLE

Source officielle
CA

Chambre des déférés

6710aa60be64d7e510245086

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des DEFERES EXPÉDITIONS le : 16/10/2024 ONIAM MACSF - LE SOU MEDICAL FRANCAIS la SELARL ANDREANNE SACAZE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6688de2e676b73dd81b96e3c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES ARRÊT du : 03 JUILLET

Source officielle
CA

Chambre des déférés

668e2567fcf93851fdd64789

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des DEFERES EXPÉDITIONS le : 03/07/2024 Me Estelle GARNIER la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELARL SELARL INTER BARREAUX LAVILLAT-BOURGON

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6610e5ea74ef9f00086f65d6

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/04/2024 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP STOVEN PINCZON DU SEL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2300653_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

A B, représenté par Me Desplanques et Me Langlais, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 1602/2022 du 23 novembre 2022 par laquelle le préfet de la région Normandie lui a infligé une amende

Source officielle
CA

RETENTIONS

6785fdb1e1c1941b1ee9816f

Appel

12 janvier 2025

12 janvier 2025

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

RETENTIONS

6785fdb1e1c1941b1ee98173

Appel

11 janvier 2025

11 janvier 2025

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

RETENTIONS

6785fdb2e1c1941b1ee9817d

Appel

11 janvier 2025

11 janvier 2025

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

RETENTIONS

6785fdb2e1c1941b1ee98181

Appel

11 janvier 2025

11 janvier 2025

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

RETENTIONS

6785fdb2e1c1941b1ee98185

Appel

11 janvier 2025

11 janvier 2025

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline DESPLANCHES

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6809c73b5f55848ebdc19f73

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

le N° RG 25/02026 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XDLB dans une instance entre les parties suivantes : Madame [T] [X] épouse [J] [Adresse 3], [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Marion DESPLANCHE

Source officielle

Page 25 sur 109

← PrécédentSuivant →