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10 295 résultats pour « Cohen-Richelet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

6780be29780de3a214879efc

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SUD-EST MENUISERIE Demanderesse à l'incident représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT

Source officielle

Page 25 sur 515

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CA

8e Chambre C

6162fa8d687317f24325aeef

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

N° 2012/287 Rôle N° 11/00502 [I] [D] C/ [U] [X] LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à :BADIE COHEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85aed

Appel

22 novembre 2001

22 novembre 2001

. [**][**] [**] Vu l'information suivie contre, Monsieur D... ayant pour avocat Maître COHEN, domiciié 5, rue Genty Magre - 31000 TOULOUSE - des chefs de destruction, dégradation d'un bien

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_23MA02831_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Marcovici, juge des référés, - les observations de Me Cohen, représentant M. B et de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66fc3c5a2416523b99596af0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

L’affaire oppose : DEMANDEURS Madame [W] [B] épouse [J] née le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE de l’AARPI CABINET BRINGUIER-RICHELME-ROUSSET

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665806

Admin. suprême

10 décembre 1982

10 décembre 1982

Requête des époux Y... tendant à : 1° l'annulation du jugement du 26 avril 1979 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a, sur la demande de Mme X..., déclaré que la rue Richelieu à Labarthe-Rivière

Source officielle
TJ

Service des référés

686579c572b7e1b6bf1d7d76

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 4] [Localité 6] Madame [E] [V] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Maître Claire-Sophie TOUATI, avocat au barreau de PARIS - #C1086 DEFENDERESSE RICHELIEU PROPERTY, Société

Source officielle
CC

civ3

613721c4cd580146773f70da

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

James Y..., demeurant 47, cité Richelieu, rue Descartes à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), en cassation d'une ordonnance rendue le 5 mars 1990 par le juge de l'expropriation du département du Puy-de-Dôme

Source officielle
CC

comm

61372409cd58014677411695

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

litiges opposant les sociétés CMPS, Détroit autos, JNB auto, Automobile de diffusion et de réparation de l'Essonne, International garage, Panon automobiles, Nouvelle du Garage de Lorraine et Garage Richelieu

Source officielle
CA

Chambre 1-5

62c7c94dcb8dca058e3e7826

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

09571 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENVC Le Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] C/ SARL PETITES LOCATIONS SCP BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN

Source officielle
CA

Chambre 1-5

62c7c94ecb8dca058e3e7828

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DBVB-V-B7D-BEN3W SARL PETITES LOCATIONS C/ Société LE GOLFE SCP BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE SCP COHEN

Source officielle
CA

Chambre 3-1

67ecc9dadab039e415d933b4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[F] [W] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [H] [T] épouse [W] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
CA

Chambre 3-4

67948313c6ca88188aff6b5c

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

-4 N° RG 23/05340 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLDTP Ordonnance n° 2025/M18 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [B] [W] épouse [Z] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
CA

Chambre 1-5

653b554708c361831812f553

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

SDC COPROPRIETE RESIDENCE LES LOUVANS C/ [J] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923ac

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Représenté et assisté sur l'audience par Me Grégory COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1263 Monsieur ANH A... né le 25 février 1973 à NHA TRANG (VIETNAM) demeurant ...

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69df544acdc6046d474d145a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

de la SCP LINCETTO-COHEN, Avocat au barreau des Pyrénées Orientales ET PARTIE DÉFENDERESSE : * Monsieur [F] [O] demeurant [Adresse 2] Non comparant(e) Copie exécutoire délivrée le 14/04/2026 à Me

Source officielle
CA

Chambre 3-2

653b5888502b828318c4e21a

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Localité 6] sous le n° 808 236 467, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
CA

1re Chambre A

6163122c615c943a65e043e4

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

17 JANVIER 2012 L.A N°2012/ Rôle N° 11/00399 SA MARLO C/ [P] [U] SCP [U] Grosse délivrée le : à :la SCP BLANC-CHERFILS la SCP COHEN-GUEDJ

Source officielle
CA

4e Chambre A

616361d2c983b818eb76d320

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

COHEN-GUEDJ S.C.P.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2405045_20240821

Administratif

21 août 2024

21 août 2024

Zabka, - les observations de Me Cohen, représentant M.

Source officielle