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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
615e0e25c25a97f0381f52a8
8 octobre 2014
8 octobre 2014
du 06 Mai 2013 RG : F 12/00134 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2014 APPELANTE : SAS BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS [Adresse 1] [Adresse
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA05257_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
En ce qui concerne la responsabilité sans faute du CHT Gaston-Bourret : 12.
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e7f4cdc6046d47dd1be6
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Par LRAR du 27 juillet 2023, la SELARL ETUDE BOUVET & [V] a adressé une mise en demeure de régler la somme de 26 776,88 € à la société BOWLING DE [Localité 2], restée sans réponse.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11272
4 décembre 2019
4 décembre 2019
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Transports Boiset
Source officielleciv1
6079436e9ba5988459c423c2
8 février 1977
8 février 1977
SUR LE PREMIER MOYEN ET LE SECOND MOYEN, PRIS EN SA DEUXIEME BRANCHE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, BOUDET A ETE VICTIME, LE 1ER OCTOBRE 1964, D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION
Source officielleciv1
61372387cd5801467740afd5
24 octobre 2000
24 octobre 2000
d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société en nom collectif (SNC) Leutrat et fils, dont le siège est ..., 2 / de la société civile d'exploitation agricole (SCEA) La Croix Boutet
Source officielleciv3
61372426cd58014677412ef5
9 mars 2004
9 mars 2004
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, que la société Pharmacie Biche Boudet
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1982:47
10 février 1982
10 février 1982
#Státní zastupitelství proti Daniël Bout a BV I. Bout en Zonen.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Rechtbank van eerste aanleg Brugge - Belgie.#Rybolov.#Věc 21/81.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2405795_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2024, la société Fosse Bouget, représentée par la Selarl d'avocats Martin et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84ba6
16 décembre 1998
16 décembre 1998
BOURET-DAMON-WATRELOT quant aux conséquences dommageables de la nullité de l'acte de prêt du 26 novembre 1996 et de la mainlevée de la saisie, - condamner la SCP BOURET-DAMON-WATRELOT à garantir l'UBR
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301670_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
d'enjoindre au maire de Boisset et Gaujac de lui délivrer un certificat de permis de construire tacite ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Boisset et Gaujac une somme de 3 000 euros en application
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_21PA04861_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Pat'Pressing a demandé au Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie de condamner le centre hospitalier territorial Gaston Bourret
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69fc2a35cdc6046d47e30065
5 mai 2026
5 mai 2026
DEMANDERESSE A L'INCIDENT-INTIMÉE Madame [T] [Q] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] (Belgique) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Maxime Boulet, avocat au barreau de Lille,
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69f0ac49cdc6046d47d5e4ac
22 avril 2026
22 avril 2026
ACTIVITES ECONOMIQUES DE [Localité 1] JUGEMENT DU MERCREDI 22 AVRIL 2026 MAINTIEN DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siègeaient Messieurs Jacques BOUDET
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
6a0cb7f7cdc6046d473a9a3c
19 mai 2026
19 mai 2026
Ordonnance du : 19 Mai 2026 N° RG 26/00192 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E37OE N° Minute : 26/327 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Monsieur [Q] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sophie MIRALVES-BOUDET
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
6a0cb80ccdc6046d473a9bb0
19 mai 2026
19 mai 2026
juridictionnelle de [Localité 1]) Représentée par Me Sofia NEHAL, avocat au barreau de BEZIERS DEMANDEUR D'UNE PART ET Madame [V] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a1ab28bcdc6046d4779166e
27 mai 2026
27 mai 2026
. : 2025/406JUGEMENT DU MERCREDI 27 MAI 2026RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a1ab554cdc6046d477947bb
27 mai 2026
27 mai 2026
. : 2025/408JUGEMENT DU MERCREDI 27 MAI 2026RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a1ab260cdc6046d477913ac
27 mai 2026
27 mai 2026
. : 2025/405JUGEMENT DU MERCREDI 27 MAI 2026RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a1ab2e0cdc6046d47791c42
27 mai 2026
27 mai 2026
. : 2026/95JUGEMENT DU MERCREDI 27 MAI 2026RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience
Source officiellePage 25 sur 1169
BOUCHLIF, Sabah, BOUSSETTA
02/07/2026
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SARL BOUSSETON
23/06/2026
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BOUSSETTA, Radhouane
18/06/2026
Voir →
BOUSSETTA, Mohammed, BOUSSETTA (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 1er août 2025, désignant liquidateur Selarl villa Florek en la personne de Maître Delphine Florek 54 rue de la Bretonnerie 45000 Orléans. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de
12/06/2026
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BOUSSET PATRICE FINANCES
11/06/2026
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