Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87058
20 avril 2004
20 avril 2004
SCI BONNE MAIRE, 600 ä à Philippe FOZZA, et 900 ä au syndicat des copropriétaires; et condamné Jacques Y... aux dépens, y compris les frais de référé et expertise; II - sur l'action récursoire d'ALARD
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d52
10 juin 2021
10 juin 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d5d
10 juin 2021
10 juin 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre 1-1
66c431869b20f4eee56c04c3
19 août 2024
19 août 2024
demeurant [Adresse 7] Non représentée Madame [P] [C] épouse [U], demeurant [Adresse 4] Non représentée Madame [Y] [C], demeurant [Adresse 1] Non représentée INTIME Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6787546b181ea8ef9c1d7276
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DES OLIVIERS représentée par Me Jean-louis BERNARDI de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402619_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
C..., représentés par Me Stéphane Allard, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le maire de la commune de Molezon a rejeté leur demande de remise en état du chemin
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f65
26 juillet 2021
26 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Charles TELLIER.
Source officielleChambre 04
69f6731bcdc6046d4761b2d4
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Didier Allard, Délibérée par Mme Laurence THORIGNY, président, M. Yves CHARLIER, M. Paul JAECKEL, juges, Prononcé le 9 juillet 2025 par mise à disposition au greffe.
Source officiellechambre 1-3
69d1e872cdc6046d472af227
2 avril 2025
2 avril 2025
Pascal Allard, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés.
Source officiellechambre 1-3
69d203c2cdc6046d472cc797
2 avril 2025
2 avril 2025
Pascal Allard, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés.
Source officielleChambre commerciale
6438f30ca942a604f5e93702
13 avril 2023
13 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleChambre Civile
6270c6192354d9057d9e92c9
2 mai 2022
2 mai 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleChambre Civile
66a33c3502a12a235bae6dfa
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI. 25/07/2024
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d58c34eb4cc8577bf1c
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[E] [M] né le 20 Mai 1997 à actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé [1], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Pascale SADOUX-ALLARD, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
6696b8169a603a692910c186
3 avril 2024
3 avril 2024
Me Catherine BOURGADE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 118 Et Madame [F] [X] épouse [H] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Matthieu ALLARD
Source officielleService des référés
6699737407d408f8d4c2e9dc
18 juillet 2024
18 juillet 2024
DANI BOUCHERIE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SELARL NEKAA ALLARD, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 476 Débats tenus à l'audience du : 04 Juillet 2024 Date de délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3d4
29 avril 2008
29 avril 2008
ALLARD, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. HOFFBECK, Président de Chambre M. CUENOT, Conseiller M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-162842
27 avril 2016
27 avril 2016
Case Date of the decision 3384/12 Christos ALAMARAS AND OTHERS 17/02/2015 4330/12 Athanasios GEORGIOU AND OTHERS 24/03/2015 77966/11 Athina KOUTROUMANOU 08/09/2015 45793/11 Ioanna PAPADOPOULOU AND 4 OTHER
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205884_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Considérant ce qui suit : Par une délibération du 28 juin 2018, le conseil municipal de la commune historique de Saint-Pierre-d’Allevard devenue Crêts-en-Belledonne a approuvé son plan local d'urbanisme
Source officielleChambre 1-6
62cfb1e3548bc59fcf4f0e86
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-6 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Charlotte COMBARET, Greffier, Après
Source officiellePage 25 sur 89