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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
64c9f2d7be9373d969ac4545
1 août 2023
1 août 2023
Personne faisant l'objet de soins) née le 12/06/1958 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] Actuellement hospitalisée au GHU [Localité 4] psychiatrie et neurosciences site [6] Représentée par Me Bahieh AGAHI-ALAOUI
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64cde6a7e5a2b5d969490d7c
4 août 2023
4 août 2023
] (Personne faisant l'objet de soins) née le 22/04/1968 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier [6] comparante en personne et assistée de Me Bahieh AGAHI-ALAOUI
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2514897_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Agahi-Alaoui, avocate commis d'office, représentant M. C, assisté de M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2320362_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Martin-Genier ; - les observations de Me Agahi-Alaoui, avocate commise d'office, représentant M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fca73eaa823aa60aa6c08fc
13 octobre 2020
13 octobre 2020
Grande Instance de Paris - RG n° 16/04342 APPELANT Monsieur [H] [K] né le [Date naissance 1] 1936 à Tuléar (Madagascar), [Adresse 4] [Localité 6] MADAGASCAR représenté par Me Franck AGAHI
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2400014_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Agahi-Alaoui, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02076_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
A, représenté par Me Agahi-Alaoui, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2427831 du tribunal administratif de Paris en date du 4 février 2025 ; 2°) d'annuler les décisions du 6 septembre
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02104_20220831
31 août 2022
31 août 2022
A C, représenté par Me Agahi-Alaoui, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui délivrer un titre de séjour portant
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166c32788aac83189e9b26
6 septembre 2023
6 septembre 2023
DE L'AGAMI prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
653ca6af83c9498318209dc5
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[U], conforme aux dispositions internationales de notification des actes à l'étranger, a été envoyée au procureur du Roi près le tribunal d'Agadir au Maroc ; Ce dernier a retourné le dossier contenant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C101140
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Id X... un vol aller et retour sur la compagnie Aer Charter au départ de Paris et à destination d'Agadir ; que la compagnie Aer Charter ayant fait l'objet d'une liquidation judiciaire, ce dont l'agence
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007996360
24 novembre 1999
24 novembre 1999
Ahmed X..., demeurant Douar Boukhriss El Kadim, Ouled Teima, Agadir, au Maroc ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2415635_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 août 2024 par laquelle le sous-directeur des visas a rejeté le recours formé contre la décision de l'autorité consulaire française à Agadir
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2503477_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
B A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le sous-directeur des visas a rejeté le recours formé contre la décision de l'autorité consulaire française à Agadir (Maroc)
Source officielleciv1
61372517cd5801467741ae2b
30 octobre 2007
30 octobre 2007
X... un vol aller et retour sur la compagnie Aer Charter au départ de Paris et à destination d'Agadir ; que la compagnie Aer Charter ayant fait l'objet d'une liquidation judiciaire, ce dont l'agence a
Source officielleciv1
61372517cd5801467741ae2c
30 octobre 2007
30 octobre 2007
X... trois vols aller et retour sur la compagnie Aer Charter au départ de Paris et à destination d'Agadir ; que la compagnie Aer Charter ayant fait l'objet d'une liquidation judiciaire, ce dont l'agence
Source officiellesoc
6137217dcd580146773f435e
6 mars 1991
6 mars 1991
Brahim Ben E..., à Inezgane, Agadir (Maroc), en cassation d'un même jugement rendu le 13 mars 1986 par le conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie, au profit de M.
Source officiellesoc
6137238bcd5801467740b29a
26 octobre 2000
26 octobre 2000
Agourram, demeurant Agadir, El Khandak Belfaa, ...
Source officielleciv2
6137238ecd5801467740b521
15 février 2001
15 février 2001
dont le siège est ..., 2 / de la compagnie Groupe des assurances nationales , dont le siège est ..., 3 / de la société Karam Hassan, dont le siège est 10, place du Prince Héritier Sadi Mohamed, Agadir
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2310002_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
la décision du 13 mars 2023 par laquelle l'Agence pour l'Enseignement Français à l'Etranger a rejeté (AEFE) a rejeté la demande de bourse scolaire au profit de son fils scolarisé au lycée français d'Agadir
Source officiellePage 25 sur 43