(la victime) a glissé sur une flaque d'huile, chuté sur le coude et présenté de multiples fractures. 2.

Y... a été blessé par la chute d'une grume de bois soulevée par un chariot élévateur, loué avec son chauffeur, M.

Code pénal, des articles 585, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée saisie d'une plainte contre X à la suite du refus d'assistance de deux gardiens de la paix après la chute

docteur Le Y... au titre de l'ITT correspondait en réalité à des périodes d'arrêt de travail, de surcroît justifiées pour partie seulement par la gifle reçue par la patiente ; que ni la gifle reçue ni la chute

violé par conséquent l article 1134 du Code civil ; alors que, d autre part, le salarié avait fait valoir dans ses conclusions d appel "qu il convient de souligner que la société Bric Ront invoque une chute

dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et d'avoir dit le licenciement fondé sur une faute grave, alors, selon le moyen, 1 / d'une part, que le 10 mai 1992 Mme X... faisait une chute

Bernadette A... et Faustine Y... corroborent les déclarations de Tranquillo A..., qu'il a été victime de coups de la part de Joseph X..., portés au visage, coups qui l'ont déséquilibré et ont entraîné sa chute

au détriment de celui qui avait la charge de cette preuve ; qu'en énonçant, dès lors, pour retenir la responsabilité des propriétaires de l'escalier, dans lequel Mme Verdier prétendait avoir fait une chute

responsabilité qui pèse sur lui; qu'aux termes de ses déclarations, le chef de gare avait confirmé la normalité de la situation lors du départ du train, ce qui inférait que l'accident litigieux résultant de la chute

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 17 décembre 2003), que le 27 mars 1993, Mme X..., alors salariée de la société Manoir de Bel Air, a chuté

[Z], n'était pas à l'origine de la chute des deux protagonistes et ne l'avait pas mis dans l'impossibilité de résister ou de frapper M.

sur le fondement des articles 121-2 et 121-3 du code pénal, la cour d'appel s'est bornée à juger qu'« il appartenait à l'exploitant des pistes de ski de mettre en oeuvre des moyens d'éviter que les chutes

le corps de Fernand A..., et que cet accident a causé son décès, mais que le lien de causalité ne pouvait être retenu que s'il y avait un lien entre l'absence de plan de prévention des risques, et la chute

de la vie d'autrui n'est pas davantage constituée ; que la partie civile appelante soutient dans son mémoire que les policiers ne sont pas intervenus pour tenter de secourir le jeune homme, avant sa chute

Les principaux risques statistiques liés à l'activité de collecte Dasri sont donc à part égale, liés à la manutention ou aux chutes.

65-48 du 8 janvier 1965 pris en application de l'article L. 231-2-2 du Code du travail, lorsque du personnel travaille ou circule à une hauteur de plus de 3 mètres ou se trouve exposé à un risque de chute

Q..., parties civiles, UFC Que choisir", la société CHUBB European Group SE, parties civiles et de Me Balat, avocat de la SNC LIDL, partie civile, et les conclusions de M.

réparation de leur préjudice ; Attendu que pour les débouter de leur demande, l'arrêt retient que le corps de Simone Y... a été complètement écrasé, ce qui démontre bien que le dommage est consécutif à la chute