FPTP DÉCISION N° : 2025/ N° RG 24/01578 - N° Portalis DBWQ-W-B7I-P4DE Après débats à l'audience publique des référés tenue le 18 Juin 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente du tribunal

MALADIE DES ALPES MARI TIMES DÉCISION N° : 2026/ N° RG 25/01089 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QKMB Après débats à l'audience publique des référés tenue le 12 Novembre 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO

xa0;         COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME     PREMIERE CHAMBRE               Requête N° 25578/94     Giovanni Turrina

VINGT-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Ordonnance de Référé PARTIE EN DEMANDE : * WINES & CHATEAUX [Adresse 1], Inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 448 989 418 Représentée par Maître Carole TUAILLON

Parties to the Convention could be engaged under the Convention because of actions or omissions linked to their membership of an international organisation (see, for example, Bosphorus Hava Yolları Turizm

[M] [K] né le 16 Août 1979 à [Localité 2] (TURIQUIE) de nationalité TURQUE Actuellement en rétention administrative. Vu la décision de M.

Tucito La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Tucito La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

#Марка на Европейския съюз — Производство по възражение — Заявка за фигуративна марка на Европейския съюз „TRIPLE TURBO“ — По-ранна фигуративна марка на Европейския съюз „TURBO“ — Относително основание

Le Club M était titulaire d’une habilitation à organiser des activités touristiques sportives, délivrée le 25 mai 1998 pour une durée d’un an par le conseil de tourisme sportif de Bodrum ( Sportif turizm

#Yhteisön tullikoodeksi - Tavaroiden esittäminen tullille - Käsite - Nimityksellä 'keittiötarvikkeet' ilmoitetut savukkeet - Tullivelan syntyminen maahantuonnissa - Tullivelan velallinen.

requérante   Montant alloué pour dommage matériel et moral et frais et dépens par requête (en euros) [1] 71280/11   25/10/2011 Ortem Temizlik İnşaat Taahhüt Hafriyat Nakliye Mühendislik Müşavirlik Turizm

  La requérante   L’affaire concerne une requête introduite par une compagnie d’aviation turque faisant de l’affrètement, Bosphorus Hava Yollari Turizm ve Ticaret Anonim Şirketi («   Air

équivalente à celle offerte par la Convention, tant du point de vue des garanties matérielles des droits que du point de vue des mécanismes de contrôle de leur observation (voir Bosphorus Hava Yollari Turizm

s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 76 Juin 2005 Bosphorus Hava Yolları Turizm

EST PROPRIETAIRE D'UN IMMEUBLE A USAGE D'HOTEL DONT LE LOCATAIRE EST LA SOCIETE DE L'HOTEL TURBIGO, EN VERTU D'UN BAIL RENOUVELE PAR ACTE SOUS SEING PRIVE LE 1ER JUILLET 1974 QUI STIPULE, DANS LA CLAUSE

l'établir dès lors qu'il ressort seulement des pièces du dossier que l'intéressée est entrée en Italie le 16 octobre 2015 sous couvert d'un passeport revêtu d'un visa de court séjour portant la mention " turismo

l'audience publique du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de GRASSE, tenue en ce tribunal, le neuf Avril deux mil vingt six, prononcé par mise à disposition au greffe, par Madame Brigitte TURRILLO