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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2301098_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Morand, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Clément. Mme B, épouse de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303405_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Au cours de l'audience publique, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401749_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M. Ban, premier conseiller, M. Callot, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201444_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207269_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Combes, représentant M. et Mme B. 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302205_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet ; - et les observations de Me Brun, représentant Mme A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2302728_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu : - Les observations de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105634_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Délibéré après l'audience du 20 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M. Ban, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202058_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - et les conclusions de M. Callot, rapporteur public. 1. M. A est .

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203324_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Huard, représentant M. A. 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203923_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M. Callot, rapporteur public. 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400882_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Marcel, représentant Mme B.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2402609_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Au cours de l’audience publique, Mme Triolet a lu son rapport en l’absence des parties. Mme A..., ressortissant algérienne née le 9 juin 1995, est entrée en France le 22 février 2018.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407308_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Ozeki, représentant Mme A. 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2408641_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501405_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2409625_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.

Source officielle
CC

civ1

607943629ba5988459c422a9

Cassation

1 mars 1977

1 mars 1977

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, Trimont, qui avait fait refaire à neuf la toiture en zinc de son immeuble

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2503475_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Strzalkowska, greffière, Mme Triơlet a lu son rapport en l’absence des parties.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403483_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

Triolet La République mande et ordonne au ministre des armées en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle

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